IT IS APPLICABLE - traduction en Français

• il est applicable
• elle s'applique
• est valable

Exemples d'utilisation de It is applicable en Anglais et leurs traductions en Français

of the Criminal Code, it is applicable to all crimes, committed on the territory of the Republic of Bulgaria.
le Code pénal s'applique à toutes les infractions commises sur le territoire de la République de Bulgarie.

Similarly, it is applicable to grassland when changing to arable land(e.g. in a rotation)
De même, elle est applicable à la conversion des herbages en terres arables(lors d'une rotation,

the tracks to which it is applicable are also identified i.e. animal health,
les filières auxquelles elles sont applicables ont également été identifiées, à savoir santé animale,

It is applicable to both parts of the union in as far as union matters are concerned.
Elle est applicable aux deux parties de l'Union dans la mesure où il s'agit de questions relevant de l'Union.

It is applicable only to department keys programmed for SICS
Elle n'est applicable que pour les touches de rayons programmées pour des SICS

In contrast, it is applicable in so far as the Fourth Convention and/or Protocol I do not apply to an inter-State armed conflict.
Par contre, elles sont applicables dans la mesure où la quatrième Convention et/ou le Protocole I ne s'appliquent pas à un conflit armé entre États.

Whether it is applicable to all transactions in goods
Si elle est applicable à toutes les transactions portant sur des biens

It is applicable only to persons being prosecuted for acts designated as crimes
Elle n'est applicable qu'aux individus poursuivis pour faits qualifiés de crimes

It is applicable to naturalized persons as well as to those who acquired nationality at birth."Ibid.
Elles s'appliquent aux personnes naturalisées aussi bien qu'à celles qui ont acquis la nationalité à la naissance Ibid.

It is applicable only if the visitor checks the"Remember Me" option when logging in to a Practice Account.
Il n'est applicable que si le visiteur coche l'otion"Enregistrer" lors de la connexion a un compte demo.

The common law is mutable and, when it is applicable, will change, by judicial application, to meet changing problems in society.
La"common law" n'est pas immuable et, lorsqu'elle est applicable, son application judiciaire la fait évoluer en fonction de l'évolution des problèmes que connaît la société.

It is applicable to all Temenos stakeholders and approved by the Board of Directors.
Il s'applique à toutes les parties prenantes de Temenos approuvées par le Conseil d'administration.

Expand the scope of the bulletin such that it is applicable to all manners of meter verifications.
Élargir le domaine d'application du bulletin pour qu'il s'applique à toutes les formes de vérification des compteurs;

It is applicable to a quantity of substance capable of yielding 2-3 mL of water.
Elle est applicable à une quantité de substance capable de libérer 2-3 mL d'eau.

It is applicable for external and internal customers(any stakeholder) as well.
Elle est applicable aussi bien pour les clients externes que pour les clients internes voire pour toutes parties prenantes.

In principle, it is applicable in every post-totalitarian state isolated for years from the rest of the world.
En principe, elles sont applicables dans chaque Etat post-totalitaire qui fut pendant longtemps isolé du reste du monde.

Less the rear view of the model, it is applicable to all the range stated in this manual.
Sauf par la propre vue postérieure du modèle, cela est applicable à toute la gamme indiquée dans ce manuel.

It is applicable de jure in the territories occupied by Israel,
Elle est applicable de jure dans les territoires occupés par Israël,

fundamental freedoms and it is applicable to all persons, including children.
des libertés fondamentales et s'applique à toutes les personnes y compris les enfants.

production year for which it is applicable.
l'année de production du produit auquel il s'applique.