Exemples d'utilisation de Point ii en Français et leurs traductions en Danois
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
autorisées conformément à l'article 3, paragraphe 2, point ii.
G de l'annexe II et, en particulier, les points ii et iii.
Points ii: enregistrez vos stylos
D'autres jeux comme points ii.
Les détails de toute modification ou évolution significatives survenues depuis la date à laquelle les documents visés aux points ii et iii se réfèrent.
Iv établir un relevé des données résultant des dispositions des points ii et iii, pour présentation à l'autorité compétente.
L'annexe C est complétée comme suit:«LISTE DES FORMATIONS À STRUCTURE PARTICULIÈRE VISÉES À L'ARTICLE 1er POINT a PREMIER ALINÉA DEUXIÈME TIRET POINT ii».
Lorsque l'évaluation des risques aboutit à l'une des conclusions visées au paragraphe 4 points ii, iii ou iv,
Lorsque l'évaluation des risques aboutit à l'une des conclusions visées au paragraphe 4 points ii, iii ou iv,
l'intensité prévue à l'article 4 paragraphe 1 points ii, iii et iv peut être considérée comme compatible avec le marché commun.
Proposition de règlement Article 3- alinéa 1- point ii.
Iii des données entomologiques sur le parcours visé au point ii;
à l'exclusion des expositions visées au point ii;
visés à l'article 13, paragraphe 1, point ii.
visés à l'article 13, paragraphe 1, point ii.».
Ils n'excèdent pas le montant déterminé en soustrayant le montant visé au point i du montant visé au point ii.
Pour chaque mention traditionnelle visée au point ii du présent point, les pays tiers concernés sont indiqués à l'annexe III.
prévues à l'article 19, paragraphe 2, point ii.
mesures visées au point ii n'ont pas suffi à lever la menace détectée;
Lorsqu'elle reçoit l'avis prévu au point ii, la BCN connectée crédite immédiatement le compte du participant à son système RBTR.