Exemples d'utilisation de Autres exploitations en Français et leurs traductions en Espagnol
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Colloquial
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Official
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
de laboratoire à effectuer sur les échantillons prélevés dans les exploitations dont les animaux ont été vaccinés et dans les autres exploitations situées dans la zone de vaccination,
à compter du 31 décembre 2002 pour les mouvements d'animaux à partir de toutes les autres exploitations.
S'agissant du régime de cessation d'activité avec restructuration d'autres exploitations, il est prévu que la superficie agricole de l'exploitation du bénéficiaire sert à agrandir
d'autres oiseaux captifs d'autres exploitations. Toutes les mesures raisonnablement envisageables sont prises afin de limiter au maximum les contacts avec des oiseaux sauvages;
visée à l'article 4, paragraphe 1, dans d'autres exploitations.
Lorsque des superficies de cette autre exploitation sont destinées.
les droits de replantation peuvent être transférés, en tout ou en partie, à une autre exploitation à l'intérieur du même État membre.
Ne quittent pas l'exploitation d'origine, sauf pour être envoyés à l'abattoir ou dans une autre exploitation située.
la detention ou toute autre exploitation judicieuse de certains oiseaux en petites quantites.
dans les deux cas pas pour revente ou autre exploitation au bénéfice d'un tiers.
Animaux ayant le caractère de stocks: la cession d'animaux ayant le caractère de stocks à une autre exploitation agricole constitue une vente au sens défini plus haut.
Lorsqu'une partie de l'exploitation concernée est transférée à cette autre exploitation. Dans ce cas,
communication au public ou toute autre exploitation de tout ou partie du contenu de ce site,
location et autre exploitation, modification de tout
le producteur ayant repris la charge d'une autre exploitation doit ajouter à sa propre production celle de cette dernière exploitation,
Dans d'autres cas, le traçage des ovins a été entravé au moment du transfert des ovins originaires du Royaume-Uni, dans le respect des conditions nationales, de l'exploitation de destination indiquée dans le message ANIMO vers une autre exploitation située dans le même État membre.
dans les deux cas pas pour revente ou autre exploitation au bénéfice d'un tiers.
la maladie pourrait avoir été introduite à partir d'une zone agréée ou d'une autre exploitation agréée ou qu'elle pourrait avoir été communiquée à une autre exploitation agréée à la suite de mouvements de poissons,
12 du règlement 857/84 du Conseil- Régime des quotas de production du lait- Droit d'un ancien bénéficiaire d'une prime de non-commercialisation d'obtenir une quantité de référence- Exclusion en cas de transfert de l'activité agricole à une autre exploitation.
d'une remise à l'eau dans une autre exploitation ou dans le milieu aquatique,