Exemples d'utilisation de Procèsverbal en Français et leurs traductions en Néerlandais
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Décision adoptée par le Parlement européen: Procèsverbal 2p. 23.
Le procèsverbal de leur réunion comporte 14 déclarations qui n'ont pas été annexées à la proposition soumise au Parlement en deuxième lecture.
Décision adoptée par le Parlement européen: Procèsverbal 2p. 71.
ne doit pas être allongée, comme cela est proposé au paragraphe 23 du procèsverbal Arias Cañete.
En conclusion, je vous prie de bien vouloir confirmer notre accord selon lequel cette correspondance figurera dans le procèsverbal de la signature de la convention.
Les déclarations inscrites au procèsverbal du Conseil et les points de ce procèsverbal relatifs à l'adoption des actes visés aux points a,
Le Président.- Le procèsverbal de la séance d'hier a été distribué;
Adoption du procèsverbal von Habsburg,
Proposition de décision du Conseil concernant la mise en application provisoire du procèsverbal agréé modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne
Procèsverbal de la réunion du 2 juin 1986 du comité armatorial France-Sénégal au cours de laquelle le président de ce comité:«a relevé que des chargements sur navires tiers hors conférence de/vers Dakar échappent au contrôle du comité».
Adoption du procèsverbal- Composition du Parlement- Composition des commissions- Saisine de commissions- Dépôt de documents -Transmission par le Conseil de textes d'accord- Pétitions- Virements de crédits: cf. procès-verbal.„.
Il est mentionné plus loin dans le même procèsverbal que«le président souligne qu'un arrêté ministériel prévoit le paiement d'une amende
Les déclarations inscrites au procèsverbal du Conseil et les points de ce procèsverbal relatifs à l'adoption des actes concernés ci-dessus sont aussi rendus publics par décision à l'unanimité du Conseil ou du Coreper prise à la demande d'un de leurs membres.
nous sommes toujours en attente de l'adoption du procèsverbal.
Le Président.-· Monsieur Suárez González, les résolutions que nous avons votées seront trnsmises provisoirement, en attendant l'adoption du procèsverbal lors de la prochaine séance.
Une copie du procèsverbal des élections doit être transmise au directoire de la SE ou, si un CEE a déjà été constitué, au président de celui-ci.
j'aimerais faire quelques commentaires au sujet de la page 9 du procèsverbal où il est question du débat sur la Yougoslavie.
mon vote n'a pas été repris dans le procèsverbal.
Adoption du procèsverbal- Vérification des pouvoirs- Pétitions- Virements de crédits- Déclarations inscrites au Registre(article 65 du Règlement)- Autorisation d'établir des rapports- Dépôt de documents- Transmission par le Conseil de textes d'accord: cf. procèsverbal.
je vous renvoie à la page 7 du procèsverbal d'hier qui dit:«Mme le Président déclare clos le débat».