EXPLAINED IN THE COMMENTARY in French translation

• expliqué dans le commentaire
• expliquée dans le commentaire
• expliqués dans le commentaire

Examples of using Explained in the commentary in English and their translations into French

The scope of that provision was explained in the commentary, where the Commission had noted that,
La portée de cette disposition était expliquée dans le commentaire, où la Commission avait fait observer

Each method is tailored to the circumstances for which it is intended to be used, as explained in the commentary to section I of chapter II
Chaque méthode est conçue pour les circonstances dans lesquelles elle est censée être utilisée, comme il est expliqué dans le commentaire de la section I du chapitre II

While there was agreement that some terms needed to be explained in the commentary of the draft annex, a number of comments
Bien qu'il ait été convenu que certains termes devaient être expliqués dans le commentaire du projet d'annexe,

By contrast, in the form presented by articles 20 and 21 and explained in the commentary, the distinction is drawn on the basis of determinacy, not risk.
En revanche, telle qu'elle est présentée dans les articles 20 et 21 et expliquée dans le commentaire, la distinction entre les deux types d'obligation est fondée sur des éléments déterminés, et non sur le risque.

The intended broad scope of the term“operation” is explained in the commentary to Principle 2, a cross-reference might be
Le sens large que l'on a entendu donner aux termes“mise en œuvre” est expliqué dans le commentaire au Principe 2,

only acceptable if the cases referred to were explained in the commentary and illustrated by examples.
acceptable uniquement si les cas visés étaient expliqués dans le commentaire, avec des exemples à l'appui.

which do not“preclude wrongfulness” in the sense explained in the commentary.
qui n'«excluent pas l'illicéité» au sens expliqué dans le commentaire.

Similarly, it was widely felt that the terms"claims","receivables" and"licence" should be explained in the commentary but did not need to be defined.
De même, il a été largement estimé que les termes"droits","créances" et"licence" devraient être expliqués dans le commentaire, mais n'avaient pas besoin d'être définis.

the Commission finally deleted this requirement from the final draft article for pragmatic reasons, which it explained in the commentary to the corresponding article adopted on second reading in 1974.
renoncé à cette exigence dans son projet d'article final pour des raisons pragmatiques, qu'elle explique dans le commentaire de l'article correspondant adopté en seconde lecture en 1974.

But, as explained in the commentary to that provision, this principle does not mean that"contracting States or international organizations are precluded from formally accepting the reservation in question if they so wish.
Toutefois, comme cela est indiqué dans le commentaire de cette disposition, il ne résulte pas de ce principe <<que ceux-ci soient empêchés d'accepter formellement la réserve en question s'ils le souhaitent.

Changes that lead to a modification of the subject matter of the procurement itself constitute“material” changes as explained in the commentary to article 15(3);
Les changements entraînant une modification de l'objet du marché lui-même constituent des changements“substantiels”, comme il est expliqué dans le commentaire de l'article 15-3;

In fact, as explained in the commentary on the following articles of the Convention,
De fait, comme il sera expliqué dans le commentaire des articles de la Convention qui suivent,

Nevertheless, as explained in the commentary to articles… of the Model Law,
Néanmoins, comme il est expliqué dans le commentaire des articles… de la Loi type,

Although there are obligations of prevention in the sense explained in the commentary, it is clear that article 22(2)
Bien qu'il existe des obligations de prévention qui correspondent à ce qui est expliqué dans le commentaire, il est clair

the Working Group decided to retain it on the understanding that its exact meaning would be sufficiently explained in the commentary to the draft Convention to be prepared in the future.
le Groupe de travail a décidé de la conserver, étant entendu que sa signification exacte serait suffisamment expliquée dans le commentaire accompagnant le projet de convention, qui devait être établi ultérieurement.

In addition, the entry into force of the procurement contract can also be made subject to prior approval under article 22, as explained in the commentary to that article in part II of this Guide.
De plus, l'entrée en vigueur du marché peut aussi être soumise à une approbation préalable en vertu de l'article 22, comme il est expliqué dans le commentaire de cet article, dans la deuxième partie du présent Guide.

to provide greater flexibility, as further explained in the commentary to article 23 in part II of this Guide.
de manière à permettre une plus grande souplesse, comme il est expliqué dans le commentaire de l'article 23, dans la deuxième partie du présent Guide.

low-value procurement only, as explained in the commentary to section II of chapter II.
de faible valeur, comme il est expliqué dans le commentaire de la section II du chapitre II.

the publication of information on forthcoming procurement opportunities, as explained in the commentary to article 6 in part II of this Guide.
marchés à venir mais ne l'exige pas, comme il est expliqué dans le commentaire de l'article 6, dans la deuxième partie du présent Guide.

was every reason to emphasize that point, which should be explained in the commentary to the article in order to prevent any misuse.
il n'est pas inutile d'insister sur ce point qui devra être explicité dans le commentaire relatif à cet article, afin d'éviter tout abus.