IMPLEMENTED ON THE BASIS in French translation

• mis en œuvre sur la base
• exécutés sur la base
• appliquée sur la base
• réalisée sur la base
• mis en oeuvre conformément
• mises en œuvre en fonction
• mises en œuvre sur la base
• mise en œuvre sur la base
• mis en oeuvre sur la base
• exécuté sur la base
• appliqués sur la base

Examples of using Implemented on the basis in English and their translations into French

A prototype has been implemented on the basis of the above-mentioned analysis;
Un prototype a été mis en place sur la base des résultats de l'analyse susmentionnée;

Joint activities: Such activities are already being implemented on the basis of the approved programmes of work of the three conventions.
Activités conjointes: de telles activités sont déjà mises en œuvre au titre des programmes d'activité des trois conventions déjà approuvés.

Other actions being developed and implemented on the basis of findings from this work.
Des activités sont mises sur pied et exécutées en se fondant sur les conclusions de ces travaux.

The concept of trade-related capacity-building could only be effectively implemented on the basis of coordination between donors and full participation of developing countries.
Le concept de renforcement des capacités liées au commerce ne pourra être efficacement appliqué que sur la base d'une coordination entre les donateurs et la pleine participation des pays en développement.

This is implemented on the basis of specific comparative strengths in matching GEF business needs.
Cette possibilité est mise œuvre en fonction d'avantages comparatifs précis répondant aux besoins spécifiques du FEM.

social inclusion implemented on the basis of Art. 18 of Legislative Decree 286/98.
de réinsertion sociale exécuté au titre de l'article 18 du décret-loi 286/98.

which is implemented on the basis of trading-analytical terminal NetTradex.
qui est implémenté sur la base du terminal de trading analytique NetTradex.

pragmatic proposals that could be translated into action programmes and implemented on the basis of global priorities.
pragmatiques qui pourraient se traduire en programmes d'action et être mises en oeuvre en se fondant sur les priorités mondiales.

Remote sensing satellite missions are defined and implemented on the basis of national needs;
Les missions des satellites de télédétection sont définies et exécutées en fonction des besoins nationaux;

have been implemented on the basis of existing procedures wherever possible.
ont été mis en œuvre en s'appuyant sur l'existant quand cela était possible.

The ability to demonstrate that control activities have been designed and implemented on the basis of the adopted internal control framework;
La possibilité de justifier que les processus de contrôle ont été conçus et déployés sur la base des cadres de contrôle interne adoptés;

The intercommoned projects and initiatives for sustainable national resource management have been developed and implemented on the basis of these CDPs.
Les projets et initiatives mis en commun pour la gestion des ressources nationales durables ont été développés et mis en œuvre en se basant sur ces PDC.

These projects will be implemented on the basis of various plans
Ces projets seront mis en œuvre sur la base de différents plans

the program is implemented on the basis of country-tailored roadmaps, elaborated in close
le programme est mis en œuvre sur la base des feuilles de route adaptées à chaque pays,

discriminatory or implemented on the basis of narrow goals of interest groups.
ni discriminatoires, ni mises en œuvre en fonction des objectifs étroits de groupes d'intérêt.

The issue of direct applicability of the EU Charter of Fundamental Rights to programmes implemented on the basis of the intergovernmental EFSF
L'applicabilité directe de la Charte des droits fondamentaux de l'UE aux programmes mis en œuvre sur la base du FESF, intergouvernemental,

All measures in the action plans are implemented on the basis of Norway's obligations under international law
Toutes les mesures figurant dans le plan d'action sont mises en œuvre sur la base des obligations de la Norvège en vertu du droit international

constantly improve the quality(and food safety) system implemented on the basis of quality(and food safety) policy appropriate to
améliorer en permanence le système qualité(et sécurité des aliments) mis en œuvre sur la base d'une Politique Qualité(et Sécurité des Aliments)

Extradition may be implemented on the basis of multilateral conventions,
L'extradition peut être mise en œuvre sur la base de conventions multilatérales,

Thus, it becomes apparent that the preventive measures related to the imposed administrative penalties may be drafted and implemented on the basis of information, including personal data, collected in the course of the proceedings of administrative offences.
Il apparaît donc que des mesures préventives liées aux sanctions administratives peuvent être élaborées et mises en œuvre sur la base d'informations, et notamment de données personnelles, collectées au cours des procédures.