IT IS PROCESSED in French translation

against Domestic Violence Act, verbal abuse of a family member is classified as a misdemeanour and it is processed as such.

les insultes verbales proférées par un membre de la famille sont considérées comme un délit et traitées comme tel.

Also if a print job is sent in RAW format, it is processed according to the RAW Print Job setting.

De même, si un travail d'impression est envoyé au format RAW, il est traité conformément au paramètre de travail d'impression RAW.

transmitted to the control, where it is processed further.

une fois transmis à la commande numérique, est traité.

The register of court decisions is maintained and the information in it is processed by the Supreme Court.

C'est la Cour suprême qui le tient et qui en traite les informations, lesquelles émanent.

once it is processed, RNG can be converted to CNG or LNG.

une fois traité, le GNR peut être converti en GNC ou GNL.

The data is sent to the cloud, where it is processed and determines in real time the entrance,

Les données sont envoyées dans le cloud, où elles sont traitées et où sont déterminés en temps réel l'entrée,

determine how it is processed across their information supply chain.

de déterminer comment elles sont traitées dans leur supply chain informationnelle.

scope of data collection by Facebook and how it is processed and used, as well as your rights in this respect

la portée de la collecte des données par Facebook et comment elle est traitée et utilisée, ainsi que vos droits à cet égard et options de configuration

from where it is obtained and why and by whom it is processed.

d'où elles proviennent et pourquoi et par qui elles sont traitées.

Amounts due fromlto the CRF are the result of timing differences at year-end between when a transaction affects authorities and when it is processed through the CRF.

Les montants a recevoir du Trésor ou devant lui être verses découlent d'écarts temporaires entre le moment oü tue operation a tue incidence sur lea autorisations de l'Offlce et le moment ot elle est traitée par le Trésor.

whatever jurisdiction it is processed in.

soit la juridiction dans laquelle elles sont traitées.

are the result of timing differences at year-end between when a transaction affects authorities and when it is processed through the CRF.

moment oii une operation a une incidence sur les autorisations de 1'Office et le moment oü elle est traitée par le Trésor.

having regard to the purpose for which it is processed, is erased or rectified.

eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées.

Due from the Consolidated Revenue Fund Due from the Consolidated Revenue Fund(CRF) is the result of timing differences at year-end between when a transaction affects authorities and when it is processed through the CRF.

Montant à recevoir du Trésor Le montant à recevoir du Trésor découle d'un écart temporaire entre le moment où une opération affecte les autorisations du ministère et le moment où elle est traitée par le Trésor.

GBL is responsible for the processing of your personal data as it decides why and how it is processed, thereby acting as the" controller.

GBL est responsable du traitement de vos données personnelles, dans la mesure où elle décide pourquoi et comment elles sont traitées, agissant ainsi à titre de« responsable du traitement».

Amounts due from or to the CRF are the result of timing differences at year-end between when a transaction affects authorities and when it is processed through the CRF.

Les montants à recevoir du Trésor ou qui y sont dus découlent d'un écart temporaire à la fin de l'exercice entre le moment où une opération influe sur les autorisations de l'Agence et celui où elle est traitée par le Trésor.

Change in net position in the Consolidated Revenue Fund- Amounts due from the CRF are the result of timing differences at year-end between when a transaction affects authorities and when it is processed through the CRF.

Le montant dû ou à recevoir du Trésor- Ce poste découle d'un écart temporaire à la fin de l'exercice entre le moment où une opération affecte les autorisations de l'agence et le moment où elle est traitée par le Trésor.

Change in net position in the Consolidated Revenue Fund- Amounts due to/from the CRF are the result of timing differences at year-end between when a transaction affects authorities and when it is processed through the CRF.

Variation de la situation nette du Trésor- Le montant à recevoir du Trésor(ou à lui verser) découle d'un écart temporaire entre le moment où une opération affecte les autorisations de CanNor et le moment où elle est traitée par le Trésor.

Amounts due from/to the CRF are the result of timing differences at year-end between when a transaction affects authorities and when it is processed through the CRF.

Les sommes dues ou à recevoir du Trésor découlent d'un écart temporaire à la fin de l'exercice entre le moment où une opération touche les autorisations du ministère et le moment où elle est traitée par le Trésor.

Amounts due from/to the CRF are the result of timing differences at year-end between when a transaction affects authorities and when it is processed through the CRF.

Les montants à recevoir du Trésor ou devant lui être versés découlent d'écarts temporaires entre le moment où une opération a une incidence sur les autorisations de l'Office et le moment où elle est traitée par le Trésor.