WITH THE FOLLOWING EXCEPTIONS in French translation

• avec les exceptions suivantes
• sauf dans les cas suivants
• avec les exceptions ci-après

Examples of using With the following exceptions in English and their translations into French

to offences committed by Uruguayan nationals or foreigners in foreign territory, with the following exceptions.
des étrangers à l'étranger ne sont pas soumises à la loi uruguayenne, avec les exceptions ci-après.

that a customer has submitted to Canada Post with the following exceptions.
le client a soumis à Postes Canada sauf dans les cas suivants.

replacement of any defective part without charge for that part to the original purchaser, with the following exceptions.
le remplacement des pièces non conformes sans charge pour ladite pièce pour l'acquéreur d'origine, avec les exceptions suivantes.

foreigners on foreign territory are not subject to Uruguayan law, with the following exceptions.
des étrangers à l'étranger ne sont pas soumises à la loi uruguayenne, avec les exceptions ci-après.

item of associated equipment are met, with the following exceptions.
pièce d'équipement complémentaire sont respectées, sauf dans les cas suivants.

gift certificates used in New Brunswick, with the following exceptions.
sur les cartes-cadeaux et les chèques-cadeaux utilisés au Nouveau-Brunswick, sauf dans les cas suivants.

Finnmark Estate's legal status will be the same as that of other landowners with the following exceptions: National parks may be established on the land without compensation to Finnmark Estate.
Le Domaine du Finnmark aurait le même statut juridique que d'autres propriétaires terriens, aux exceptions suivantes près: des parcs nationaux pourraient être ouverts sur les terres sans que le Domaine soit indemnisé.

All control elements on your MASCHINE MIKRO MK2 controller are freely assignable to MIDI events(with the limitations due to the type of control element), with the following exceptions.
Tous les éléments de contrôle de votre contrôleur MASCHINE MIKRO MK2 sont librement assignables à des événements MIDI(avec les limitations dues au type d'élément de contrôle), à l'exception des suivants.

distribute any of the information you provide regarding yourself or your organization with the following exceptions in which information may be disclosed.
fournissez sur vous-même ou sur votre organisation, sauf dans les cas d'exception suivants et pour lesquels cas, ces informations peuvent être communiquées.

will abide by Regulation 12 of the PSAC Constitution, with the following exceptions.
du Règlement 12 des Statuts de l'AFPC, sous réserve des exceptions suivantes.

Effective January 1, 2018, the proposed TOSI rules will apply to any dividends received by a specified individual on shares of a corporation with the following exceptions.
À compter du 1 er janvier 2018, les nouvelles règles proposées s'appliqueront à tout dividende reçu par un particulier déterminé sur des actions de société(autres que de sociétés ouvertes), sous réserve des exceptions suivantes.

The age limits outlined in Canada's First Report on the Convention on the Rights of the Child have not changed since that report, with the following exceptions.
Les limites d'âge décrites dans le Premier rapport du Canada sur la Convention relative aux droits de l'enfant n'ont pas changé depuis la rédaction de ce rapport, sauf pour les exceptions suivantes.

in all valid events subject to the citizenship restrictions in PIM4B- General Section Competition Rules 2.1 and with the following exceptions.
dans toutes les épreuves valables soumises aux restrictions de citoyenneté du manuel MIP 4B- Section Générale- Règlements de Compétition et avec les exceptions suivantes.

OTN's social media sites represents the views of OTN, with the following exceptions: opinions expressed by Guest Bloggers
sur les sites des médias sociaux d'OTN représentent les opinions d'OTN, sauf dans les cas suivants: les opinions exprimées par les blogueurs invités

in all valid events subject to the citizenship restrictions in PIM4B Competition Rules- General Section 2.1 and with the following exceptions.
dans toutes les épreuves soumises aux restrictions de citoyenneté expliquées dans le manuel MIP 4B -Section Générale- Règlements de la compétition 2.1 avec les exceptions suivantes.

email address to any third parties; with the following exceptions: 1.
adresse email à des tiers, avec les exceptions suivantes: 1.

38 GHz bands, with the following exceptions.
premier servi», sauf dans les cas suivants.

fulfil the relevant requirements of Annex 13, shall also fulfil all the relevant requirements of this Annex with the following exceptions.
qui satisfont aux prescriptions pertinentes de l'annexe 13 doivent également satisfaire à toutes les prescriptions pertinentes de la présente annexe, avec les exceptions suivantes.

of the total eligible costs of a project(see Annex C for details of eligible and ineligible expenditures), with the following exceptions.
du total des coûts admissibles du projet(consultez l'annexe C pour obtenir les détails des dépenses admissibles et inadmissibles), sauf dans les cas suivants.

mathematics remained stable across the provinces with the following exceptions: reading performance improved in Prince Edward Island between 2009
en mathématiques est demeuré stable parmi les provinces, sauf pour les exceptions suivantes: le rendement en lecture s'est amélioré à l'Île-du-Prince-Édouard entre 2009