Low quality sentence examples
La signature et l'acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
La réserve, l'acceptation expresse d'une réserve et l'objection.
Voir aussi le commentaire de la directive 2.8.3 Acceptation expresse des réserves.
Pour votre consentement et votre acceptation expresse de cette déclaration de confidentialité.
L'engagement à la course vaut l'acceptation expresse du règlement.
Toute demande d'annulation est soumise à l'acceptation expresse d'ALTAMETRIS.
La signature et l'acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
COM implique la connaissance et l'acceptation expresse des présentes Conditions générales.
Le paiement ne peut être validé sans une acceptation expresse des CGV-CGU.
Acceptation expresse en vertu des articles 1341
L'acceptation expresse d'une réserve doit être formulée par écrit.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable de la description des produits.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable de la description des produits.
Aucune dérogation particulière ne saurait être tolérée hormis acceptation expresse du vendeur.
L'acceptation expresse ou tacite en l'espèce constitue une présomption de fait.
Votre demande reçue signifie l'acceptation expresse des conditions établies par l'entité.
L'acceptation expresse d'une réserve non valide n'est elle-même pas valide.
COM implique l'acceptation expresse des Conditions générales suivantes.
Implique la connaissance et l'acceptation expresse des présentes conditions générales.
Obtenir l'acceptation expresse, pleine et entière de l'Utilisateur Accompagné.