Examples of using Code révisé in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
des enfants sont respectés dans le Code révisé.
Quelle force a le Code révisé?
République de Guinée- Code révisé Aquaculture 2015.
Le CNSAE publie et imprime le code révisé.
Elle se demande quand le Code révisé sera finalisé.
Entrée en vigueur du code révisé en septembre 1999.
Le Code révisé est entré en vigueur en septembre 1999.
Les écoles et les communautés ont reçu une formation sur le code révisé.
Le Code révisé met l'accent sur l'indépendance et l'intégrité des administrateurs.
Je suis convaincu que ce Code révisé et modernisé continuera à rendre un précieux service à ses nombreux utilisateurs.
Le Gouvernement a présenté le code révisé au Parlement pour approbation à la fin de 2006.
Le Code révisé est entré en vigueur le 1er janvier 2005.
Le projet de Code révisé a été publié pour consultation de l'opinion publique en avril 2010.
Cette réserve vaut pour les rubriques E/1 à E/7 du Code révisé des opérations invisibles.
Une consultation publique sur le projet de Code révisé a été organisée du 8 avril au 8 juillet 2010.
Par ailleurs, le Code révisé entend faire prendre conscience aux administrateurs de la manière dont ils accomplissent leur rôle.
Le Gouvernement guinéen espère que le code révisé sera présenté à l'Assemblée nationale à la fin de l'année.
Le code révisé de 1983 ne cite plus explicitement la franc-maçonnerie parmi les sociétés secrètes condamnées par la loi canonique.
Tenant compte des observations reçues et de l'analyse décrite ci-dessus, le projet de Code révisé figure dans l'annexe au présent document.
Toutefois, le code révisé donnera à l'entreprise le choix d'établir ses comptes annuels individuels sur la base d'une présentation fidèle uniquement.