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Repasch voudrait que le Secrétariat lui confirme que les rapports du Comité des commissaires aux comptes sur les tribunaux seront publiés en tant que documents distincts et demande quand ils seront publiés.
signale qu'à l'avenir les rapports du Comité des commissaires aux comptes sur les deux tribunaux seront publiés en tant que documents distincts.
Je voudrais souligner que le Règlement de l'Organisation des Nations Unies n'autorise pas la publication des textes des déclarations faites par les délégations en séance plénière en tant que documents distincts.
La Réunion des Parties serait priée d'entériner le projet de règles de fonctionnement en tant que document juridique distinct.
a décidé de demander à la Réunion des Parties d'entériner ce projet de règles de fonctionnement en tant que document juridique distinct ECE/MP. EIA/WG.1/2006/4, par. 28.
de la conserver à l'avenir en tant que document distinct, ainsi que les modifications apportées à cette liste TRANS/1999/11.
lequel est également disponible en tant que document distinct.
doit être déposé en tant que document distinct en version imprimée et en version électronique.
Règle 14L'avis de dénomination sociale doit maintenant être déposé en tant que document distinct, et non comme partie de la demande d'autorisation d'appel.
Les résultats du module des questions relatives à la«nature chez nous» seront mis à disponibilité en tant que document distinct sur ce site Web à l'été2014.
déposer une déclaration sommaire en tant que document distinct rédigé selon la formule prescrite accompagnant un prospectus déposé aux termes de l'article 53 ou 62. L.R.O. 1990, chap. S.5.
les contributions des administrations associées qui leur sont jointes seront accessibles dans PatentScope en tant que documents distincts.
les contributions des offices associés qui leur sont jointes sont accessibles dans PatentScope en tant que documents distincts paragraphe12 du communiqué de l'OEB publié au JOOEB2018, A47.
lesquels doivent maintenant être déposés en tant que documents distincts en version imprimée et en version électronique.
Ces formulaires doivent désormais être déposés en tant que documents distincts, en version imprimée et en version électronique, dans le cas d'une demande d'autorisation d'appel,
doivent maintenant être déposés en tant que documents distincts en version imprimée et en version électronique.
d'exploitation continue de la centrale nucléaire de Darlington seront publiés en tant que documents distincts à une date ultérieure.
qui servait à attester qu'il pourrait être contre-indiqué qu'un juge prenne part à la décision, ont été remplacés par le formulaire 23A et le formulaire 23B, respectivement, et les nouveaux formulaires doivent désormais être déposés en tant que documents distincts en version imprimée et en version électronique voir la nouvelle règle 23.
Le Document divisé utilité de Kutools for Excel peut vous aider à diviser facilement et enregistrer chaque page du document en cours en tant que nouveau document distinct en vrac.
Votre liste complète des responsabilités de travail est jointe en tant que document distinct.