Low quality sentence examples
En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite de la Plateforme QONTO.
Contexte expliquant pourquoi les forêts sont importantes et pourquoi l'exploitation illicite perdure.
CONDAMNE toute exploitation illicite des ressources naturelles de la République démocratique du Congo;
À son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.
Utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du Service par tout Utilisateur ou Annonceur.
L'exploitation illicite du bois précieux est arrêtée dans les 6 composantes du bien.
En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite de Appartement-meuble. net.
Utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du Service Trocotel par tout Utilisateur ou Annonceur.
L'exploitation illicite des ressources naturelles est la principale source de financement des rebelles.
L'exploitation illicite, qui a longtemps caractérisé cet oiseau,
Un autre problème qui doit inquiéter la communauté internationale est l'exploitation illicite des ressources naturelles.
Cela constituerait une exploitation illicite et une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.
En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite de www. lcbespoke. com.
En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du site www. quebecois. sh.
Confiscation des recettes résultant de l'exploitation illicite.
D l'exploitation illicite d'une usine;
L'exploitation illicite de gemmes constitue aussi une menace.
L'alliance constate que toute mesure exceptionnelle favorise l'exploitation illicite.
En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du site.
L'exploitation illicite du commerce de marchandises est la« nouvelle frontière.