Low quality sentence examples
Note explicative no 4- Entreprise.
Note explicative pour la colonne 20.
Note explicative sur la directive R&TTE.
Catégorie, poste et note explicative.
Note explicative à l'article 6.2 bis.
O Note explicative sur les langues.
Note explicative par le Secrétariat d'UNIDROIT.
Note explicative Cette classe comprend notamment.
Note explicative sur la procédure de changement.
Note explicative sur le projet de traité.
Note explicative sur la"méthode communautaire.
Note explicative et précisions relatives au tableau.
Il ne laisse aucune note explicative.
Note explicative sur les transactions entre parties liées.
Note explicative sur la procédure et le vote.
Indexation des tubercules et statistiques- Note explicative.
Reglement, note explicative, formulaires.
Formulaires de déclarations papier- note explicative.
Note explicative sur des modifications réglementaires proposées.
Note explicative de l'ordre du jour.