Examples of using Règlement type in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Résolution gouvernementale sur la confirmation du règlement type des établissements préscolaires 1er juillet 1995, No 677.
Etablissement, pour les dispositions du Règlement type, d'objectifs clairement définis, portant sur tous les aspects de la sécurité, y compris le niveau d'épreuve y relatif.
D'autres matières très dangereuses relevant du Règlement type doivent déjà être transportées dans des emballages analogues par exemple certaines matières explosives et infectieuses.
Une telle prescription, tout en étant source de confusion, nuit à l'image du Règlement type et à la sécurité en général.
NOTA: Les dispositions de la section 3.4.7 de la dix-septième édition révisée des Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses- Règlement type peuvent continuer d'être appliquées jusqu'au 31 décembre 2016.
Ce chapitre contiendra vraisemblablement certaines provisions du même ordre que celles contenues dans le chapitre 7.1 du Règlement type.
L'emplacement du mot <<déchet>> sur le document transport d'après le Règlement type et le RID/ADR/ADN.
Le SousComité d'experts du transport des marchandises dangereuses devrait se demander s'il ne faudrait pas inclure une définition du terme"charge unitaire" dans la Partie 1 du Règlement type.
Actuellement les types de risque suivants sont envisagés dans le Règlement type à propos de ces systèmes.
Restructuration des Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses sous la forme d'un règlement type(deuxième étape);
Bien que l'on puisse trouver évident que ces balles ne sont pas visées par le Règlement type, il semble nécessaire d'apporter une clarification.
D'énoncer clairement dans le rapport de la quarante-cinquième session que les balles de ping-pong en celluloïd ne sont pas visées par le Règlement type;
le contenu de cette proposition s'inspire des nouvelles dispositions du Règlement type et de l'actuel accord multilatéral M130.
Restructuration des Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses de manière à les présenter sous la forme d'un règlement type;
C'est pourquoi l'expert de la Norvège propose d'ajouter les notas suivants après le tableau de la section 2.1.2 du Règlement type.
l'expert des Etats-Unis a révisé les codes T qui figurent actuellement au paragraphe 4.2.4.2.6 du Règlement type.
La première comprend quatre propositions spécifiques sur des points dont le groupe de travail considère généralement qu'il s'agit de clarifications qui aideront à interpréter le texte du Règlement type.
Elle permet de rendre le Règlement type plus cohérent et de préciser certains aspects tels que la largeur des lignes, etc.
Les dispositions générales pour le chapitre 4.3 du Règlement type proposées par l'Allemagne devraient s'appliquer, selon la définition, à l'ensemble des récipients pour vrac.
Ce document propose de faire figurer dans le Règlement type des exemptions précises pour les ampoules électriques et certains autres objets.