Voorbeelden van lage kwaliteit zin
L'article 178 est abrogé.
L'alinéa 2 est abrogé.
Alinéa 6, est abrogé;
L'alinéa 2 est abrogé.
Le 2° est abrogé;
Le paragraphe 1er est abrogé;
L'article 40 est abrogé.
Ce règlement devrait donc être abrogé.
Le§ 1erbis est abrogé;
Le règlement n° 163/67/CEE est abrogé.
Le 4° est chaque fois abrogé.
Le règlement no 17/66/Euratom est abrogé.
Le 5° est abrogé;
L'avant-dernier tiret est abrogé;
L'alinéa 4 est abrogé;
L'article L4261-6 est abrogé.
Le paragraphes 1bis est abrogé;
L'alinéa 4 est abrogé.
L'alinéa cinq est abrogé;
Cet article peut être abrogé.