Voorbeelden van het gebruik van Applicables in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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De même, la réglementation sur les chantiers contient des règles applicables aux indépendants.
Les États membres ne peuvent élaborer des réglementations de prix applicables aux seuls produits importés.
Bien entendu, les poignées de fenêtre Roto sont conformes à toutes les normes européennes de qualité, de sécurité et de protection applicables.
Un point sur lequel les législations nationales applicables en matière de dimensions des autobus diffèrent est l'utilisation de coffres à skis.
Ces composants ont été suffisamment testé et contenir les facteurs de sécurité applicables, sa capacité et à toutes les exigences de qualité.
Les droits juridiques et applicables sont la base sur laquelle se construit un régime d'égalité de traitement.
Les modalités actuellement applicables sont définies par le règlement n° 3418/93 de la Commission du 9 décembre 1993, qui est entré en vigueur le 1er janvier 1994.
Meilleure réglementation»: délimitation claire entre la directive et les autres instruments juridiques applicables par exemple, la législation sur les marchés publics,
Un avocat d'affaires peut structurer le protocole d'autorisation et les restrictions applicables à votre propriété intellectuelle
les regles suivantes sont applicables.
Fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale et d'autres prescriptions applicables de la législation alimentaire.
Inventaire et description de méthodes pratiques applicables pour la structuration des processus décisionnels intégrant les diverses préférences
La proposition ne précise pas de façon explicite quelle est sa relation avec les législations nationales existantes ou futures applicables aux clauses abusives dans les contrats.
Twizzi BVBA se réserve le droit de remplacer ces dispositions par des dispositions applicables et valides qui se rapprochent le plus possible.
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Le régime des indemnités allocations applicables aux membres du personnel sont réglementées par le Livre IV du Code de la Fonction publique wallonne.
contaminants rapides et directement applicables sur le terrain.
Plus important encore, vous devez être en mesure de trouver des règles applicables et les limites que le travail pour votre famille.
En conséquence, il est nécessaire de renforcer les règles de police sanitaire applicables aux points d'arrêt, notamment en ce qui concerne le nettoyage et la désinfection.
Les conditions générales, applicables à toute vente en Région flamande,