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en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires20 a été adoptée dans le but d'instaurer des systèmes de surveillance de certaines zoonoses et d'établir des mesures de contrôle des salmonelles dans les cheptels de volailles.
en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires.
La directive 92/117/CEE du Conseil fait obligation aux États membres de mettre en oeuvre certaines mesures en vue d'assurer une protection contre les zoonoses et les agents zoonotiques chez les animaux et dans les produits d'origine animale afin de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires.
dans les produits d'origine animale, en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires.
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 92/117/CEE concernant les mesures de protection contre certaines zoonoses et certains agents zoonotiques chez les animaux et dans les produits d'origine animale, en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires COM(99)0004- C4-0068/99-99/0003(COD)- ancien 99/0003SYN.
en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires.
du Conseil concernant les mesures de prévention de certaines zoonoses et de certains agents zoonotiques chez les animaux et dans les produits d'origine animale, en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires.
La directive 92/117/CEE du Conseil concernant les mesures de protection contre certaines zoonoses et certains agents zoonotiques chez les animaux et dans les produits d'origine animale, en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires1 stipule
La présente décision doit s'appliquer sans préjudice de la directive 92/117/CEE du Conseil du 17 décembre 1992 concernant les mesures de protection contre certaines zoonoses et certains agents zoonotiques chez les animaux et dans les produits d'origine animale, en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires(2), modifiée en dernier lieu par la directive
La collecte des données qui y est prévue en provenance des centres antipoison pourrait, bien entendu, reprendre explicitement les problèmes relativement mineurs d'intoxication dus aux produits cosmétiques.
dans les produits d'origine animale, en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires.
en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires.
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 92/117/CEE concernant les mesures de protection contre certaines zoonoses et certains agents zoonotiques chez les animaux et dans les produits d'origine animale, en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires, présentée par la commission de l'agriculture et du développement rural COM(99)0004- C4-0068/99-99/0003COD.
en vue de prévenir les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées ali mentaires- JO L 62 du 15.3.1993-, modifiée en dernier lieu par la directive 1999/72/CE- JO L 210 du 10.8.1999 et Bull.
de directive du Conseil concernant les mesures de protection contre certaines zoonoses et certains agents zoonotiques chez les animaux et">dans les produits d'origine animale, en vue de prévenir et de lutter contre les foyers d'infection et d'intoxication dus à des denrées alimentaires.
Aux seuls États-Unis, 9 000 personnes par an décèdent d'une intoxication alimentaire due à des microbes.