Voorbeelden van lage kwaliteit zin
Les exigences applicables à la production de recherche en investissements s'étendent à la modification substantielle de la recherche en investissements produite par un tiers33.
Dans un tel cas, d'éventuels changements dans la composition du cercle des membres de la coopérative n'entraînent pas une modification substantielle du contrat.
L'obligation de transposer la présente directive en droit national doit être limitée aux dispositions qui constituent une modification substantielle par rapport à la directive précédente.
Toute modification substantielle du programme de travail annuel est soumise à une procédure d'adoption identique à celle applicable à l'adoption du programme de travail annuel initial.
D'éventuels changements dans la composition du cercle des associés d'une telle coopérative n'entraînent pas en principe une modification substantielle du marché attribué à celle-ci.
Les installations existantes qui subissent une modification substantielle continuent de relever du champ d'application du plan national, à condition d'avoir fait partie de ce plan avant de subir ladite modification substantielle.
Toute modification substantielle sera toujours communiquée précisément.
Toute modification substantielle sera toujours communiquée clairement aux Utilisateurs.
Toute modification substantielle sera clairement communiquée sur notre site Internet.
Il ne prend pas une modification substantielle à remarquer une distinction dans le miroir.
(3) L'arrêt ou la modification substantielle de ce site Web ou de ses services.
12°, relatif à la modification substantielle.
Dossier de demande de modification substantielle.
Modification substantielle du système.
Toute modification substantielle aux règles d'évaluation;
Il constitue la première modification substantielle du traité de Rome.
Toute modification substantielle du plan de travail est communiquée au fonctionnaire technique.
Toute modification substantielle des statuts requiert l'approbation formelle de la Commission;
Remarque préliminaire: le critère de la modification substantielle d'un contrat.
Cette directive n'a pas subi de modification substantielle depuis son adoption.