Eksempler på brug af Version codifiée på Fransk og deres oversættelser til Dansk
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
de la commercialisation du miel(version codifiée) _BAR_ JO C 96 du 21.4.2004, p. 30 _BAR_.
autres titres(version codifiée).
Proposition de directive du Conseil concernant la commercialisation des semences de céréales(version codifiée) Proposition de directive du Conseil concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles(version codifiée)(présentées par la Commission)
d'association mis en œuvre par l'Union européenne(version codifiée).
le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles(version codifiée de la directive 70/457/CEE).
les monnaies des États membres adoptant l'euro( version codifiée)( COM( 2004) 32), pdf 29 kB, da.
622 final- 95/302ICNS]«Proposition de directive du Conseil concernant la commercialisation des semences de betteraves»(version codifiée).
du Conseil prévoyant une procédure d'information dans b domaine des normes et réglementations techniques(version codifiée)» doc.
la publicité faite à leur égard(version codifiée).
et non"version codifiée".
il y a donc lieu de remplacer la version codifiée de la directive 71/316/CEE par la nouvelle version. .
Version codifiée du règlement(CEE) n" 1408/71 du Conseil,
officiellement certifiées«semences de base» ou«semences certifiées»(version codifiée).
de la commercialisation de leurs produits(version codifiée)- JO L312 du 20.11.1998 et Bull.
du Conseil du 29 avril 2004 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail(version codifiée de la directive 90/394/CEE)[4].
République d'Afrique du Sud)(Version codifiée) _BAR_.
de la directive 89/391/ CEE du Conseil)- version codifiée.
les monnaies des États membres adoptant l'euro( version codifiée)( CON/ 2004/10).
Version codifiée du règlement(CEE) n" 140871 du Conseil,
l'adoption en 2008 d'une version codifiée de la directive 89/104 avec la directive 2008/95 n'affecte en aucune manière la portée de la jurisprudence Davidoff de 2003[voir aussi proposition de la Commission, COM(2006) 812 final].