REPORTING THRESHOLDS - traduction en Français

• seuils de déclaration
• seuils de notification
• seuil de déclaration
• seuils de déclarations

Exemples d'utilisation de Reporting thresholds en Anglais et leurs traductions en Français

Addition of PBTs and new reporting thresholds for 1999 The most recent changes for TRI include a focus on chemicals that are persistent,
Ajout de substances toxiques biocumulatives et rémanentes et nouveaux seuils de déclaration pour 1999 Parmi les changements les plus récents touchant le TRI, on compte l'accent mis sur les substances toxiques biocumulatives

Thus, because of reporting thresholds and/or industry classification,
Ainsi, en raison des seuils de déclaration ou du système de classification des industries,

set stricter reporting requirements and very low reporting thresholds or in some cases, reporting of any amount, however small.
les RRTP ont adopté des critères de déclaration plus rigoureux et des seuils de déclaration très bas ou, dans certains cas, ils exigent la déclaration de toute quantité, aussi petite soitelle.

report no releases or transfers e.g., due to a slowdown, or no longer meeting reporting thresholds.
à cause d'un ralentissement des activités ou du fait que les seuils de déclaration n'ont pas été atteints.

have been added to the NPRI list at lower reporting thresholds.
hydrocarbures aromatiques polycycliques(HAP)] ont été ajoutées à la liste de l'INRP, avec des seuils de déclaration plus bas.

For some pollutants, such as dioxins, furans and hexachlorobenzene, the need for very low reporting thresholds and units in order to capture releases of concern has been widely recognized.
Dans le cas de certains polluants comme les dioxines, les furanes et l'hexachlorobenzène, il est largement admis qu'il est nécessaire de recourir à des seuils de déclaration très bas et à des unités très petites pour que les rejets préoccupants soient pris en compte.

regional agencies, and thus reporting thresholds for air pollutants may vary from those of the TRI program.
de sorte que les seuils de déclaration pour les polluants atmosphériques peuvent être différents des seuils établis par le TRI.

lower reporting thresholds.
du TRI à établir de nouveaux seuils de déclaration inférieurs.

Accordingly, and as an initial observation, the group felt that some changes in emphasis and reporting thresholds outlined in the ongoing monitoring and verification regime might be needed.
En conséquence, une des premières observations du groupe a été qu'il fallait peut-être revoir les priorités et modifier les seuils de déclaration prévus dans le régime de contrôle et vérification continus.

For example, reporting thresholds range from 10 kilotonnes(kT)
Par exemple, les seuils de déclaration varient de 10 kilotonnes(kt)

getting longer every year, partly to meet Canada's reporting requirements under international agreements, and reporting thresholds are being lowered for some substances in recognition of the fact that they can cause significant impacts
notamment en raison d'obligations de divulgation auxquelles le Canada est tenu aux termes d'accords internationaux, et les seuils de déclaration sont abaissés pour certaines substances parce qu'elles peuvent avoir des incidences importantes, même

since the resulting releases to land must be reported following the pollutant-specific approach, with reporting thresholds that are different from those for off-site transfers.
les rejets dans le sol qui en résulteront devront être notifiés conformément à l'approche par polluant, avec des seuils de notification différents de ceux qui s'appliquent aux transferts hors du site.

TRI have established new, lower reporting thresholds.
tant l'INRP que le TRI ont abaissé certains seuils de déclaration.

Also for 2002, the reporting thresholds were lowered for arsenic
Également pour 2002, les seuils de déclaration ont été abaissés pour l'arsenic

numbers of pollutants subject to reporting, and reporting thresholds.
au nombre de polluants soumis à déclaration et aux seuils de déclaration.

Grouping of reporting thresholds Until now, the positions reporting thresholds applicable to the various derivative instruments traded on the Bourse could be found in various places in the Rules of the Bourse,
Regroupement des seuils de déclaration Jusqu'à maintenant, les seuils de déclarations de positions applicables aux divers instruments dérivés négociés à la Bourse se retrouvaient à différents endroits dans la réglementation de la Bourse,

The options which may be considered in that rulemaking include increasing reporting thresholds for small businesses,
Il serait ainsi envisagé: de relever les seuils de déclaration pour les petites entreprises ou pour des catégories de substances chimiques

lead compounds to 10 pounds(4.5 kg).(See Section 2.1.4 in Chapter for current reporting thresholds.) It would also add tetraethyl lead as a listed TRI chemical at the lower reporting thresholds..
le seuil de déclaration du plomb et de ses composés.(Voir la section 2.1.4, au chapitre 2, pour des renseignements sur les seuils de déclaration actuels.) Le plomb tétraéthyle serait aussi ajouté comme substance répertoriée dans le TRI aux seuils de déclaration plus bas.

group of accounts which are all owned by the same beneficial owner in derivative instruments listed on the Bourse when these gross positions exceed the reporting thresholds prescribed by the Bourse for each of these derivative instruments.
son propre compte ou pour un compte ou groupe de comptes appartenant à un même propriétaire dans des instruments dérivés inscrits à la Bourse lorsque ces positions brutes excèdent les seuils de déclaration prescrits par la Bourse pour chacun de ces instruments dérivés.

The EU uses reporting thresholds based on the capacity of the facility(annex I, column 1, to the PRTR Protocol) and emissions(annex II, column 1). Canada and the United States use reporting thresholds based on number of employees(annex I, column 2)
L'Union européenne utilise des seuils de notification fondés sur la capacité de l'établissement (colonne 1 de l'annexe I du Protocole) et sur les émissions(colonne 1 de l'annexe II). Le Canada et les ÉtatsUnis d'Amérique utilisent des seuils de notification fondés sur le nombre d'employés(colonne 2 de l'annexe I)