Exemples d'utilisation de Ce minimum en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
celle-ci se réserve le droit d'en réduire la fréquence afin d'atteindre ce minimum ou de régler en un seul versement la valeur de rachat du CELI SSQ au lieu d'affecter cette valeur au service d'une rente,
en cours à SSQ, nous nous réservons le droit d'en réduire la fréquence afin d'atteindre ce minimum ou de régler en un seul versement la valeur de rachat du RENE SSQ au lieu d'affecter cette valeur au service d'une rente, et ce, en respectant la Loi de l'impôt sur le revenu Canada.
L'appréciation de ce minimum est relative par essence;
Ii On ne trouvera pas ce minimum dans la situation juridique de l'Etat qui est la"victime principale" de la violation(s'il y en a une):
SSQ peut modifier en tout temps ces minimums.
Les utilisateurs sont invités à faire tous les efforts possibles pour payer ces minimums; c'est une façon adéquate de respecter les artistes et de soutenir leur pratique.
Ces minimums sont mesurés par un test de glissement(ASTMD C-1028)
Il faudra associer aux exigences réglementaires suffisamment rigoureuses établissant les normes minimales des conditions permettant aux innovations sur place de dépasser ces minimums.
les architectes doivent choisir des systèmes qui reflètent ces minimums.
pour atteindre ces minimums, ou du nombre dioérent de résidents qualioés pour bénéocier des services.
Ces minimums devraient être définis dans le cadre d'une projection à long terme en prévision de leur relèvement progressif;…" Principes directeurs pour les politiques
SSQ peut modifier ce minimum en tout temps.
Je m'imposerai ce minimum de décence.
Ce minimum a depuis été relevé à 25 Euros.
Ce minimum d'achat est passé à 25€ dès 2014.
L'enseignement dans le cadre de ce minimum est gratuit.
Ce minimum ne s'applique pas aux unités d'enseignement suivantes1.
Le prix sera ajusté si ce minimum n'est pas atteint.
Ce minimum détermine le niveau minimum de revenu et de consommation.
Si ce minimum n'est pas atteint,