Exemples d'utilisation de Client accepte que en Français et leurs traductions en Anglais
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Colloquial
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Official
Le client accepte que webagentur. ch ne communique pas ses activités aux moteurs de recherche, parce que les mesures qui y sont
De plus, le Client accepte que le Service Hébergement Web puisse être indisponible
Si le service est temporairement suspendu en raison d'un non-paiement, le Client accepte que les services soient toujours payés pour les jours où les services ne fonctionnaient pas.
Dans le cadre des Services Payconiq et sous réserve des possibilités offertes par ING, le Client accepte que les numéros des comptes uniquement pour lesquels les Services Payconiq for ING BE ont été activés soient communiqués aux Utilisateurs via les Services Payconiq.
Le client accepte que, sauf indication contraire au cours du processus de réservation,
Le client accepte que le calendrier de la mission soit adapté si les parties conviennent entre-temps d'élargir
Le client accepte que PSC vérifie son identité avant le paiement du montant à rembourser dans le cadre de l'opération de remboursement,
Le client accepte que les actifs ainsi que tous les droits y afférents soient soumis à des lois,
Le client accepte que la preuve de l'acceptation des CGV soit caractérisée en cochant la mention« J'ai lu
Le client accepte que la PSC contrôle son identité avant le paiement de la somme remboursée,
pour autant que de besoin, le Client accepte que le transporteur désigné par BPM Lux agira dans ce cas au nom
Afin de faciliter les échanges, le Client accepte que les systèmes et fichiers informatiques de Jean-Michel Duriez Paris fassent foi entre eux sauf apport de la preuve contraire de sa part de valeur au moins identique.
les Données anonymisées, le Client accepte que SMART dispose de droits illimités sur ces informations
Pour toutes les Opérations réalisées dans le cadre des Services Extrabranch Mobility, le Client accepte que la signature électronique, telle que définie aux points 12.5.2.
Il est entendu que ces partenaires d'affaires pourraient changer et que le Client accepte que les renseignements personnels indiqués dans le présent paragraphe soient transmis à tout tel autre partenaire d'affaires.
Le Client accepte que toutes les correspondance et/ou communication et/ ou transmission d'information ayant lieu avec la FMSB par voie électronique sont présumées avoir la même force probante qu'un écrit sur support papier.
Le client accepte que, contrairement à ce que convenu par UniPrint par écrit,
Le Client accepte que, dans le cas où une paire de ski
Le client accepte que les opérations et traitements automatisés des Données Personnelles effectués lors de la création de son compte client
Le Client accepte que les Conditions générales,