Exemples d'utilisation de Tps en Français et leurs traductions en Anglais
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Colloquial
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Official
de ses mandataires doivent confirmer, au moment de l'achat, qu'ils sont exemptés du paiement de la tPS et de la tVQ, s'il y a lieu,
du service avant de calculer la tPS et la tvQ que l'acheteur doit payer.
vous devez percevoir la tPS et la tVQ sur les biens
Additionnez la tPS payée sur les achats(sauf la tPS payée pour les achats d'immeubles) à la tPS payée sur les achats d'immeubles pour lesquels vous n'avez pas droit à des CtI.
Calcul des taxes à remettre Soustrayez, de la tPS perçue, les CtI que vous avez le droit de demander, notamment pour les achats ou les améliorations d'immeubles et de certaines immobilisations dont la valeur est d'au moins 10 000$ tPS et tvQ exclues.
de municipalité n'est pas un organisme de bienfaisance, mais une institution publique pour l'application de la tPS et de la tvQ.
LES APPArEILS mÉDICAux Et LES mÉDICAmENtS 18 LeS médicamenTS eT LeS SubSTanceS bioLogiQueS De façon générale, la tPS et la tVQ s'appliquent aux médicaments et substances biologiques considérés comme des drogues et destinés à la consommation humaine1.
d'une part, de payer la tPS lorsqu'ils acquièrent des biens ou des services taxables(excluant les biens et les services détaxés) et, d'autre part, de percevoir et de verser la tPS lorsqu'ils vendent des biens
Délai de production de la demande Si vous êtes inscrit aux fichiers de la tPS et de la tvQ, vous devez demander votre remboursement au moment où vous produisez votre déclaration,
non inscrit aux fichiers de la tPS et de la tvQ, vous pouvez demander le remboursement de 100% de la tPS et de la tvQ payées sur les biens
d'immobilisations dont la valeur est d'au moins 10 000$(tPS et tvQ exclues), les fournitures de services financiers, les ventes détaxées, les ventes effectuées à l'extérieur du Canada pour la tPS et à l'extérieur du Québec pour la tvQ ainsi que les ventes faites
vous facturez 0,78$ de tPS et 1,56$ de tvQ, la vente est taxable, puisque le prix(taxes non comprises) est égal au coût direct(taxes non comprises). vous devez remettre les taxes facturées et vous avez le droit de demander un CtI et un rtI pour la tPS et la tvQ payées à l'achat des gilets.
effectuées au Canada par 1,8% ou 3,6%, pour la tPS. vous devez ensuite multiplier le total de vos ventes taxables(excluant les ventes détaxées) effectuées au Québec par 3,4% ou 6,6%, pour la tvQ.
National Institute de santé cliniques- ht tps.
Dans ce paragraphe, le sigle tPS ne désigne pas la tvH.
Prix d'achat du bien ou du service tPS et tvQ comprises.
Dans cet exemple, le sigle tPS ne désigne pas la tvH.
Par défaut cette fonction n'est pas activée tps à 0 sec.
Prix d'achat des composantes et de l'emballage tPS et tvQ comprises.
N trav Tps accepté type Destination Nom d'utilisateur Heure début.