Exemples d'utilisation de Attestations en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Utilisation correcte de l'emblème européen B. Dispositions particulières- panneaux- plaques commémoratives- affiches- attestations- formulaires- publications et matériel audiovisuel- autres actions d'information et de publicité.
Attestations sont obligatoires
Fournir à l'Agence les attestations et la documentation associée confirmant la conformité avec le paragraphe c;
En ce qui concerne les attestations de service auprès du Conseil
Les copies des documents originaux et des déclarations, attestations ou identifiants électroniques doivent être reconnues comme preuves d'identité valides conformément à la 4e directive LBC.
Le poids net total repris dans les attestations concernant le cas visé à l'article 6, paragraphe 1.
Les opérateurs délivrant les attestations remplissent les conditions énoncées dans les règles visées à l'article 1er, paragraphe 2;
Article 66- Établissement et modification ultérieure des attestations et des formulaires visés à l'article 45,
L'équivalence de ces attestations est constatée selon la procédure prévue à l'article 20.
L'équivalence de ces attestations est constatée au plus tard le 31 décembre 1978 selon la procédure prévue à l'article 20.».
Le fait qu'une société de surveillance soit mentionnée dans la liste ne garantit pas automatiquement que les attestations qu'elle délivre sont valables.
Directive du Conseil, du 20 janvier 1976(2), sur la reconnaissance réciproque des attestations de navigabilité délivrées pour les bateaux de la navigation intérieure(Belgique).
Discordances et erreurs formelles dans les déclarations d'origine; présentation tardive des attestations d'origine.
par la garantie prouvée par des attestations fournie par enova.
Directive 76/135/CEE(JO L 21 du 29.1.1976) Attestations pour les bateaux de navigation intérieure Finlande.
Par conséquent, il est essentiel que les copies électroniques sécurisées des documents originaux ainsi que les déclarations, attestations ou identifiants électroniques soient reconnus comme des preuves d'identité valides.
Modifiant le règlement(CEE) no 3077/78 relatif à la constatation de l'équivalence des attestations accompagnant les houblons importés des pays tiers aux certificats communautaires.
Remi Bloston a tous les certificats et les attestations nécessaires à la confiance en lui.
Lorsque ces attestations ont été délivrées par une société de surveillance agréée par un autre État membre,
DIRECTIVE DU CONSEIL du 21 décembre 1988 modifiant plusieurs directives concernant le rapprochement des législations des États membres en ce qui concerne la publication au/ournal officiel des attestations et certificats y prévus( 88/665/CEE).