Exemples d'utilisation de D'attestation en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
la définition de la procédure d'attestation de conformité dans les mandats de normalisation conformément à l'article 7 paragraphe 1
il n'y avait pas de commune pour enregistré l'enfant dans un registre national ni d'attestation délivré par l'hôpital mentionnant le moment exacte de la naissance,
III est déclarée par un moyen d'attestation d'un organisme indépendant.
En attendant l'entrée en vigueur des règlements techniques de l'Union douanière"sur la sécurité des équipements basse tension", approuvé par la décision de la Commission de l'Union douanière, la 16 2011 Août № 768, sur le territoire de la République du Bélarus, certains groupes de produits non soumis à obligation d'attestation de la conformité sous la forme de certification ou la déclaration.
en ce qui concerne la reconnaissance du potentiel de l'intéressée dans le cadre de l'exercice d'attestation».
précise les modalités de certification ou d'attestation ainsi que les conditions de reconnaissance mutuelle
Toutefois, lorsque le service compétent visé à l'article 9 premier alinéa est déjà en possession de cette justification, l'assujetti n'est plus tenu d'en fournir une nouvelle pendant une période d'un an à compter de la date de la délivrance de la première attestation par l'administration de l'État dans lequel il est établi. Les États membres ne délivrent pas d'attestation aux assujettis qui bénéficient d'une franchise de la taxe en vertu de l'article 24 paragraphe 2 de la directive 77/388/CEE;
Importation par envois échelonnés effectuée au moyen d'attestations d'origine.
Dans de nombreux pays, vous devrez toujours être en possession de votre attestation d'enregistrement et de votre carte d'identité nationale
D'autres attestations de conformité nationales par le biais de certificats GOSTR,
Les procédures d'évaluation et d'attestation, respectivement définies par les DGE 43
D'attestations officielles dans les cas prévus par les règles visées à l'article 1er, paragraphe 2.
(3) Il n'existe actuellement pas de règles communes pour la délivrance d'attestations de déchargement par les services officiels des États membres établis dans des pays tiers.
La délivrance d'attestations de conformité pour des accords qui ont été notifiés bien qu'ils soient couverts par l'exemption catégorielle;
Avis du 10 octobre 2006 sur la notification d'un contrôle préalable à propos du dossier«Procédure d'attestation»(dossier 2006-422).
Avis du vendredi 7 avril 2006 sur la notification d'un contrôle préalable à propos du dossier«Procédure d'attestation»(dossier 2005-122).
vos compétences par le biais de recommandations et d'attestations.
Cette souscatégorie comprend:- autres services comptables: établissement d'attestations, expertises, déclarations pro forma, etc.