Exemples d'utilisation de Ecus en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
L'article premier du règlement(CEE) n'3429/80 est invalide en tant qu'il prévoit la perception d'un montant supplémentaire de 175 Ecus par 100 kilogrammes.
n* 1755/81 sont invalides en tant qu'ils prévoient la perception de montants supplémentaires de 175 et 160 Ecus par 100 kilogrammes.".
L'article premier du règlement(CEE) n8 3429/80 est invalide en tant qu'il prévoit la perception d'un montant supplémentaire de 175 Ecus par 100 kilogrammes.".
L'article premier du règlement(CEE) n8 796/81 et l'article 1 du règlement(CEE) n8 1755/81 sont invalides en tant qu'ils prévoient la perception de montants supplémentaires de 175 et 160 Ecus par 100 kilogrammes.".
décidé de fournir une aide d'urgence de 300 000 Ecus aux victimes.
Aussitôt informée de la catastrophe, la Commis sion décida d'effectuer un premier versement d'urgence de 150 000 Ecus- 50 000 Ecus pour le Costa Rica et 100 000 Ecus pour le Nicaragua-, afin de faire face aux besoins les plus urgents.
le montant nécessaire pour financer l'Année européenne du Tourisme par le budget de la Communauté s'élève à 5 mio Ecus dont 4,1 mio Ecus pour 1990.
Les 698 millions d'Ecus dégagés proviennent des sources suivantes:• 275 millions d'Ecus proviennent des programmes les moins avancés.• 255 millions d'Ecus viennent des ressources du CCA pas encore réparties entre programmes.• et 168 millions d'Ecus résultent de l'indexation 1998 du CCA.
En ce qui concerne les marchandises autres que celles enumerees a l'article 46, la franchise visee a l'article 45 est, par voyageur, accordee dans la limite d'une valeur globale de 45 ecus.
Il a été décidé que ce reliquat, qui s'élève à 127 180 016 Ecus, serait versé, sous forme de transferts, afin de compenser une partie supplémentaire des pertes de recettes pour
Les taux de conversion à utiliser pour la comptabilisation en Ecus des paiements à effectuer
Le rythme d'augmentation progressive des contingents visés a l'annexe I ainsi que des contingents n°s 1 â 5 et 10 à 14 visés à l'annexe II est de 25% au début de chaque année en ce qui concerne les contingents exprimés en Ecus et de 20% au début de chaque année en ce qui concerne les contingents exprimés en volume.
Le rythme d'augmentation progressive des contingents visés a l'annexe I ainsi que des contingents n°s 1 à 5 et 10 â 14 visés à l'annexe II est de 25 7. au début de chaque année en ce qui concerne les contingents exprimés en Ecus et de 20 7. au début de chaque année en ce qui concerne les contingents exprimés en volume.
Le rythme d'augmentation progressive des contingents visés aux annexes II et IV ainsi que des contingents n°s 1 à 5 et 10 à 14 visés a l'annexe III est de 25'/. au début de chaque année en ce qui concerne les contingents exprimés en Ecus et de 20% au début de chaque année en ce qui concerne les contingents exprimés en volume.
Le rythme d'augmentation progressive des contingents visés aux annexes II et IV ainsi que des contingents n°s 1 A 5 et 10 A 14 visés A l'annexe III est de 25 X au début de chaque année en ce qui concerne les contingents exprimés en Ecus et de 20 X au début de chaque année en ce qui concerne les contingents exprimés en volume.
Règlement(CEE) no 3177/85 du Conseil du 11 novembre 1985 concernant l'application de la décision no 1/85 du comité mixte CEE-Finlande modifiant les montants exprimés en Ecus à l'article 8 du protocole no 3 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative JOL 301 15.11.85 p.3.
Règlement(CEE) no 3179/85 du Conseil du 11 novembre 1985 concernant l'application de la décision no 1/85 du comité mixte CEE-Norvège modifiant les montants exprimés en Ecus à l'article 8 du protocole no 3 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative JOL 301 15.11.85 p.7.
d'un montant de 127 180 016 Ecus, serait versé, sous forme de transferts, afin de compenser une partie supplémentaire des pertes de recettes pour
Narjes, vice-président de la Commission.-(DE) Monsieur le Président, suite à l'invitation des évêques polonais à venir en aide aux enfants polonais après la catastrophe de Tchernobyl, par la livraison de lait en poudre, la Commission s'est prononcée en faveur d'une aide alimentaire d'un montant de 500 000 Ecus.
Au cas où le Président devrait saisir le Comité d'une proposition de financement concernant une aide d'urgence dont le montant dépasse 3.000.000 Ecus, il s'efforcera d'utiliser la procédure normale visée à l'article S ou la procédure accélérée visée à l'article 7.".