Exemples d'utilisation de Enfreints en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
Données personnelles de l'intéressé titulaire des droits supposément enfreints, ou indiquer la représentation avec laquelle agit en cas
les droits de propriété de tiers ne seront pas enfreints par ces utilisations.
Données personnelles de l'intéressé titulaire des droits supposément enfreints, ou indiquer la représentation avec laquelle agit en cas
vos droits fondamentaux ont été enfreints, vous avez la possibilité de demander l'aide de diverses institutions
autres droits de propriété ont été enfreints par un affichage sur ce Site,
les accords d'association sont constamment enfreints. Je citerai notamment à cet égard le cas scandaleux des tomates importées du Maroc, une infraction qui
le fait que des droits d'auteur aient été enfreints à un moment déterminé sous une adresse IP ne permet pas encore d'affirmer de manière incontestable
les droits de l'homme ont été enfreints de la façon la plus systématique et la plus grave.
ceux-ci sont enfreints, sans devoir avoir systématiquement recours à la voie judiciaire,
vos droits de propriété intellectuelle ont été enfreints sur les Sites Mars, ou par leur intermédiaire,
leurs droits ont été enfreints.
le Consommateur seraient enfreints.
leurs droits ont été enfreints.
les droits d'auteur de vos œuvres ont été enfreints, écrivez-nous à l'adresse indiquée ci-dessous en adressant votre courrier au« General Counsel».
leurs droits ont été enfreints.
(ii) L'identification de l'œuvre sous droits d'auteur présumés enfreints, ou, si plusieurs œuvres sous droits d'auteur sont situées sur un seul site en ligne
malheureusement intervenir militairement dans certains cas, notamment quand les droits de l'homme sont enfreints sur une grande échelle.
les termes du pacte étaient enfreints par des petits États membres de l'Union européenne,
la CEDH et/ou la Convention de Genève risquaient d'être enfreints s'il était renvoyé en Grèce.
la réputation d'une personne sont enfreints ou une publication est diffamatoire pour un individu ou une société.