Exemples d'utilisation de L'alinéa en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
À l'article 12, les termes«et point b» sont insérés après les termes«point a deuxième tiret» et l'alinéa suivant est ajouté.
L'alinéa de l'annexe du règlement(CE) n° 3199/93 concernant l'Italie est remplacé par le texte suivant.
Dans le cas de non-application des normes visées à l'alinéa article 1 6 ce règlement technique de l'union douanière, ou en leur absence.
Dans l'alinéa 1.2 mot"établissement et l'identification des bénéficiaires» par«représentant du client et(ou) le bénéficiaire»;
Dans l'alinéa 15 mot«coutumes» et le mot«douane» sont supprimés;
Je ne peux pas approuver l'alinéa 4 de la résolution commune
Sous réserve des dispositions de l'alinéa 4, le contrat est conclu au moment où le commettant accepte l'offre
Au point 1.1, l'alinéa suivant est ajouté:«Le caractère régulier du service n'est pas affecté par le fait d'une adaptation des conditions d'exploitation du service.».
Sous réserve des dispositions de l'alinéa 4, le contrat est établi au moment de l'acceptation par le consommateur de l'offre
L'alinéa 13 mentionne à juste titre l'exploitation du potentiel d'emplois du secteur des services et des services liés à l'industrie.
L'alinéa 45 du rapport de Mme Oomen-Ruijten prétend que les négociations d'adhésion à l'UE avec la Turquie doivent être amplifiées.
reportez-vous à l'alinéa 5 des Règles de Procédure pour déterminer comment préparer votre réponse.
Je souhaite mentionner une dernière rectification à l'alinéa 16 de la proposition de résolution:
Cette liste comporte la désignation commerciale précise des objets énumérés à l'alinéa précédent ainsi que la référence à la position ou sous-position du tarif
À l'article 14, les deuxième et troisième alinéas sont remplacés par l'alinéa suivant.
19 de la convention auraient dû être mentionnés dans l'alinéa de la déclaration indiquant les compétences de la Communauté.