Exemples d'utilisation de La presente en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
suspendus des droits et privileges inherents a la qualite de membre de la presente Organisation.
Par ailleurs, la presente Convention n'empeche pas qu'un autre instrument international liant l'Etat d'origine
Aux fins de modifications visees a l'article 15, il est institue un comite pour l'adaptation au progres technique et scientifique de la presente directive, ci-apres denomme" comite",
La presente directive n'est applicable aux importations, en provenance de pays tiers,
Sans prejudice de l'article 52, le conseil, sur proposition de la commission, procede, dans un delai de sept ans a compter de la notification de la presente directive, a l'examen
telle que modifiee par la presente directive;
sur leur territoire, au moment de l'adoption de la presente directive;
conformement a l'annexe i chapitre vii point 41 sous d de la presente directive.
Considerant que la mise en oeuvre de la presente directive ainsi que l'adaptation de son annexe a l'evolution des connaissances scientifiques
soient presentes par les interesses, conformement a l'annexe de la presente directive.
Aux fins de la presente directive, les definitions figurant aux articles 2 de la directive 64/432/cee,
regles prevues dans la presente directive et ses annexes,
a la suite de l'adoption de la presente directive, seront arretees en vue d'adapter au progres technique les prescriptions des annexes a la directive 77/541/cee.
en fonction de l'experience acquise dans l'application de la presente directive, des objectifs de la presente directive et de la situation economique
La presente directive ne concerne pas.
La presente directive ne s'applique pas.
L'annexe fait partie integrante de la presente directive.
La presente directive ne s'applique pas au groendland.
La presente directive reprend les definitions prevues dans la directive 72/462/cee.