Exemples d'utilisation de Artide en Français et leurs traductions en Espagnol
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Colloquial
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Official
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Artide 259 mutuel,
Artide abrogé par l'article 8, paragraphe 3, point a, du traité de fusion.
Artide 3 d l'apposition,
Arride 21 Artide 22 Artide 22 bis Artide 23 Artide 24 Artide 25 Artide 26 Artide 27 Artide 28 Artide 29 paragraphe 1.
Les contingents tarifaires visés k.'artide 1" sont gérés par la Commission, qui peut prendre toutes mesures administrati ves utiles en vue d'en assurer une gestion efficace.
Déclaration commune ad artide 92 rj ragraphe 2 sur le conseil d'«Hmrni»tr txm du CDI.
Essais nucléaires effectués par un Etat membre- Demande de mesures provisoires- Artide 34 du traité Euratom- Demande de sursis à l'exécution d'une décision de la Commission concernant des essais nucléaires.
Artide 209 des droits de douane entre la Communauté dans sa composition actuelle
Artide 295 a lorsque la Communauté participe au financement d'actions de coopération régionale
Les dépenses effectuées par un Eut ACP en vertu du présent artide sont financées rétroactivement dans le cadre du projet
Artide premier a une dotation spedale de 350 millions d'écus en constituée dans le cadre du monunt visé A l'anide 1er point a i,
Artide 28 Artide 29 paragraphe 1 Artide 29 paragraphe 2 Artide 29 paragraphe 3 Artide 29 paragraphe 4 Artide 29 paragraphe 5 Artide 29 bis supprimé modifié modifié modifié modifié.
jusqu'au 21 janvier 1992, aux dispositions d'étiquetage prévues à Γ artide 5. pour les aliments composés produits dans le territoire de l'andenne République démocratique allemande.».
Selon La définition de L'état de conservation[artide 1er, point e- voir point 2.3], l'État membre doit prendre
Artide 4 b mise à la disposition de la Banque,
Artide 4 ou, après cette date, par une autorité compétente de l'État membre sur le territoire duquel il se trouve après envoi légal
Artide 64(suite) b l'Etat dont elle possède la nationalité
Artide 154 des programmes
Artide 236 b Les prises de participation peuvent être utilisées pour acquérir temporairement,
Artide 210 engagée pour une période indéterminée,