Exemples d'utilisation de Baux en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Les baux régis par la common law vont de 50 ans pour les usages commerciaux, industriels, civiques
En ce qui concerne les baux et les conditions d'occupation de ces appartements,
Depuis 1996, les baux des logements sociaux sont attribués au moyen d'une procédure publique d'appel à candidatures.
Par exemple, cette loi autorisait les gouvernements à reconduire des intérêts non autochtones, tels que baux agricoles, et à confirmer des droits existants;
Transkomplekt n'a fourni d'exemplaire d'aucun des baux correspondants ni de pièce justifiant du paiement d'un loyer.
La quatrième phase d'attribution de baux de logements sociaux a été lancée en mars 2005.
peut mieux comprendre ainsi l'éléphant de baragouin des baux et se contracte plus facilement?
Membre du comité chargé par le Gouvernement mauricien de modifier la loi relative aux baux immobiliers.
une autre solution consistant à conclure des baux commerciaux ou encore à construire.
Cette loi comporte également des dispositions relatives à la nomination des membres des commissions des baux, à leurs tâches et à leurs procédures.
Rwanda- Plafonnement Le Rwanda prépare actuellement une nouvelle loi foncière qui vise à limiter à un maximum de 49 ans les baux sur des terres agricoles conclus par des ressortissants étrangers.
rompent les baux signés par les organisations
Pour être dans les temps pour les dates d'expiration des baux, la construction a été accélérée.
proposèrent en compensation des Baux, les seigneuries de Puyricard,
La commune des Baux de Provence est située dans le Parc Naturel Régional des Alpilles en cours de labellisation.
Les baux des logements provisoires sont régis par les lois habituelles en matière de location Code civil, art. 7 A.
Dans le cas des baux commerciaux, nous recommandons d'écarter expressément cette interdiction pour ce qui touche à des transactions avec des sociétés apparentées.
Le coût du nouvel immeuble de l'annexe sud et celui des baux commerciaux afférents aux locaux transitoires se chiffreraient à 66 millions de dollars.
Le Comité estime que, sans baux officiels signés avec les propriétaires, l'Office s'expose au
Arrêt et annulation des baux; au besoin en coopération avec le propriétaire/loueur.