Exemples d'utilisation de Brisures de riz en Français et leurs traductions en Espagnol
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semi-blanchi ainsi que pour les brisures de riz sont valables à partir du jour de leur délivrance effective jusqu'à la fin du troisième mois suivant,
semi-blanchi ainsi que pour les brisures de riz sont valables à partir du jour de leur délivrance effective jusqu'à la fin du troisième mois suivant,
semi-blanchi ainsi que pour les brisures de riz sont valables à partir du jour de leur délivrance effective,
la diminution du droit de douane est limitée par année civile à une quantité de 20 000 tonnes de brisures de riz relevant du code NC 1006 40 00;
Riz et brisures de riz.
Importation de riz- Prélèvement- Notion"brisures de riz.
Ii brisures de riz du code NC 1006 40 00.
ACP brisures de riz article 5, paragraphe 1, du règlement(CE) n° 638/2003.
Les prix pratiqués pour les brisures de riz sur les différents marchés de la Communauté;
Pour les brisures de riz, les quantités demandées sont prises en compte en tant que telles.
Brisures de riz(à moins qu'elles ne soient certifiées exemptes de grains longs) _BAR_ 10064000 _BAR.
Aux brisures de riz de la sous-position 10.06 C du tarif douanier commun pour les autres mélanges.
La quantité de brisures de riz nécessaires à la fabrication des produits considérés
Brisures de riz(à moins qu'elles ne soient certifiées comme n'étant pas obtenues à partir de grains longs) _BAR_ 10064000" _BAR.
Les certificats d'importation de brisures de riz sont valables à partir du jour de leur délivrance effective jusqu'au 31 décembre de l'année de délivrance du certificat.
Le contingent de 80000 tonnes de brisures de riz du code NC 1006 40(numéro d'ordre du contingent 09.4078), est réparti selon les origines
RÈGLEMENT(CE) N° 327/98 DE LA COMMISSION du 10 février 1998 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz.
le droit à l'importation pour les brisures de riz relevant du code NC 1006 40 00 est de 65 euros par tonne.».