Exemples d'utilisation de Code s' en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Ce code s'appliquerait aux transferts des sept catégories d'armes
une révision de ce Code s'est naturellement imposée.
les parties à un différend peuvent choisir de voir certaines dispositions du Code s'appliquer ou non. En ce qui concerne la place de la Convention dans la législation du Niger, M. Adama constate
Ce code s'inscrit dans la ligne des recommandations
Des agents ont surgi et le code s'est mis à délirer.
Les dispositions du Code s'appliquent à l'ensemble des travailleurs,
Les articles 29 à 35 du code s'appliquent mutatis mutandis aux coûts de perfectionnement qui ne tiennent pas compte des marchandises d'exportation temporaire.
Le changement de situation douanière visé à l'article 115 paragraphe 3 du code s'effectue, en cas de recours à l'exportation anticipée.
certaines parties du Code s'inspirent des règles pertinentes du droit international,
Toute les règles prévues dans le code s'appliqueront aux publicités
Les dispositions du Code s'appliquent à l'ensemble des travailleurs,
L'effet du présent Code s'étend également aux infractions commises sur le plateau continental
La cryptographie à clé publique correspond à un code s'attachant à assurer la confidentialité des messages à l'aide de deux clés de chiffrement.
point b, deuxième tiret, et paragraphe 3 du code s'applique mutatis mutandis.».
en raison du risque de compromettre le code s'il est transmis dans un message non codé.
IPPON VINTAGE X I. CODE Cette saison I. Code s'associe à la plus nantaise des marques de chaussures: IPPON VINTAGE,
les dispositions des huit premiers chapitres du Code s'appliquent également aux actes punissables en vertu d'autres dispositions,
Les dispositions de ce Code s'appliquent à tous les secteurs culturels(cinéma et audio-visuel, musique, centres culturels, théâtre, musique,…) cf. loi no
L'article 33 point c du code s'applique mutatis mutandis lorsque la valeur en
Les règles et normes du Code s'appliquent à nos partenaires à tous les niveaux,