Exemples d'utilisation de Condi en Français et leurs traductions en Espagnol
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Financial
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Colloquial
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Official
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Ce régime qui prévoit des prêts d'une durée maximale de dix ans avec un différé de remboursement de deux ans pour un montant pouvant aller jusqu'à 40% des investissements a été approuvé sous condi tion par la Commission le 19 décembre 19841.
En conséquence, une telle décision définie de façon horizontale limite nécessairement la liberté de chaque entreprise ferroviaire de négocier les condi tions de ses accords avec les agences de voyages
le respect d'une condi tion particulière d'éligibilité,
Il existe des raisons de penser que les recomman dations décrites ci dessus comme étant des condi tions du système de distribution exclusive
la Commission a recommandé au Conseil d'ouvrir des négo ciations avec Chypre concernant les condi tions et procédures de la mise en œuvre de la seconde phase de l'accord d'association entre la Communauté
en or Emprunts contractés selon les condi tions du MCE II Valeur nominale,
De soutenir tout accord conclu entre les trans porteurs et les syndicats au sujet des condi tions de travail à bord des ferries qui assurent des services réguliers à destination et en provenance de ports communautaires.
Décision du Parlement européen donnant décharge au conseil d'administration de la Fonda tion européenne pour l'amélioration des condi tions de vie
ses agents dans les limites et selon les condi tions prévues par le régime qui leur est applicable.
le présent protocole s'applique mutatis mutandis, sous rèsene des condi tions particulières définies aux articles 34,
En particulier à l'amélioration des variétés et des races, de la qualité nu tri t ionnel le des produits et de leur condi tionnement, à la mise au point de technologies
Informations générales concernant le potentiel des incitations fiscales pour ce qui est de créer sur le marché des condi tions qui encouragent des pratiques d'achat responsables du point de vue de l'environnement.
des travailleurs citoyens d'un Etat membre, en ce qui concerne les condi tions de vie et de travail.
T2650 Case AggregationLe T2650 est le module employé pour l'agrégation des caisses d'expédition dans le processus de condi.
sont autorisés à importer dans le cadre des contingents fixés à l'article 1" et aux condi tions de l'article 2 paragraphe 1 les quantités manquantes suivantes exprimées en sucre blanc.
Cet accord, signé à l'occasion du sommet Union européenne États Unis( *■ point 1.3.93), précise les condi tions dans lesquelles chaque partie reconnaît les résultats des procédures d'évaluation de la conformité de l'autre partie
la Commission considérera que les condi tions nécessaires sont réunies.
par un agent exclusif constitue une condi tion nécessaire en vue d'assurer la cohésion
de modèle d'utilité antérieurs à l'entrée en vigueur du traité, dans les condi tions ci-après.
une majorité des États membres remplissent les condi tions nécessaires à l'adoption d'une monnaie unique