Exemples d'utilisation de En vue de l'adoption du règlement en Français et leurs traductions en Espagnol
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
En vue de l'adoption du règlement(CE) no …/2005 du Parlement européen et du Conseil du… concernant l'application aux institutions et aux organes de la Communauté européenne des dispositions de la Convention d'Århus sur l'accès à l'information,
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission des transports et du tourisme, concernant la position commune arrêtée par le Conseil (C40173/9896/0207(SYN)) en vue de l'adoption du règlement du Conseil concernant l'octroi de soutiens financiers communautaires à des actions à caractère innovateur en faveur du transport combiné(Rapporteur: M. Stockmann). ι Stockmann(PSE), rapporteur.(DE) Madame le Président, chers collègues.
au nom de la commission des transports et du tourisme, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission des transports et du tourisme, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
par la commission des transports et du tourisme, de la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission juridique et du marché intérieur, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission de la politique régionale, des transports et du tourisme, sur la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
L'ordre du jour appelle le rapport(A5-0388/2000) de M. Deprez, au nom de la commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures, sur l'initiative de la République française en vue de l'adoption du règlement du Conseil relatif à la libre circulation avec un visa de long séjour.
au nom de la commission du développement et de la coopération, sur la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement du Conseil concernant les aides aux politiques
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
COM(2006) 566 _BAR_ _BAR_ 27.9.2006 _BAR_ Communication de la Commission au Parlement européen conformément à l'article 251, paragraphe 2, deuxième alinéa, du traité CE concernant la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles("Rome II") _BAR.
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire, relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire, concernant la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen