Exemples d'utilisation de Lative en Français et leurs traductions en Espagnol
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Colloquial
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Official
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Décision 2000/46/CE du Conseil du 19 juillet 1999 re lative à la conclusion des accords sous forme d'échange.
Décision 2004/61/PESC du Conseil du 26 mai 2003 re lative à la conclusion de l'accord entre l'Union euro.
Ces périodes peuvent être prolongées de cinq années par voie légis lative pour des genres ou des espèces spécifiques.
Référence: position commune 2001/56/PESC re lative à l'Afghanistan- JO L 21 du 23.1.2001
Décision 1999/524/PESC du Conseil abrogeant l'action commune 1999/239/PESC re lative à la désignation d'un envoyé spécial de l'Union européenne pour le Kosovo.
Référence: communication de la Commission re lative à l'introduction de la carte européenne d'as surance maladie- COM(2003)
Le Comité adopte à l'unanimité un avis sur la proposition de la Commission re lative à la définition du territoire douanier de la Communauté 2.
Référence: communication de la Commission re lative aux aides de minimis- JO C 68 du 6.3.1996 Ouverture de la procédure: Bull. 12 1998.
du 27 février 1990, re lative aux mesures transitoires valables à partir du 1er mars 1990.
Décision 2000/169/CE du Conseil proro geant temporairement la décision 91/482/CEE re lative à l'association des pays
Référence: communication de la Commission re lative à certaines modalités du débat sur l'avenir de l'Union- COM(2001)
adoption par la Commission d'une proposition de décision du Conseil re lative à l'Année européenne des personnes handicapées 2003-» point 1.3.14.
Lative de chaque État membre se maintient, fondée sur les principes de la solidarité
Point 1.6.58 Action commune 2003/423/PESC du Conseil re lative à l'opération militaire de l'Union européenne en République démocratique du Congo- Bull. 62003, point 1.6.134.
Référence: communication de la Commission re lative à l'intégration de la politique des migrations dans les relations avec les pays tiers- COM(2002)
Action commune 2002/210/PESC du Conseil re lative à la Mission de police de l'Union européenne(MPUE)- JO L 70 du 13.3.2002
Référence: communication de la Commission re lative aux principes et aux lignes directrices de la politique audiovisuelle de la Communauté à l'ère numérique- COM(1999)
Procédure de consultation(une seule lecture): l'avis du PE doit être obtenu avant qu'une proposition légis lative de la Commission ne soit adop tée par le Conseil.
Référence: communication de la Commission re lative aux critères de référence européens pour l'éducation
D Politique économique et monétaire: adoption par la Commission d'une recommandation re lative aux grandes orientations des politiques économiques(GOPE)