Exemples d'utilisation de Tives en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Financial
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
La proposition vise à ouvrir le marché du transport international de marchandises par route en remplaçant les restrictions quanti tatives existantes par des conditions qualita tives(fiscales, techniques
plusieurs origines mentionnées à l'annexe I, les quantités qui font l'objet de demandes de certi ficat dépassent sensiblement les quantités indica tives fixées le cas échéant en application de l'article 14,
où elle était chargée des questions législa tives dans différents domaines, principalement en rapport avec le droit commercial,
réglementaires rela tives à l'application au Portugal du règle ment dμ 12 mars 1985(797/85)
des perspec tives financières, la Commission propose de mo biliser l'instrument de flexibilité,
selon les infor mations fournies, le fait que les conventions collec tives devaient être agréées et pouvaient être étendues par les pouvoirs publics n'avait pas abouti à un pro cessus rapide de renégociation.
sur la nécessité pour ces derniers d'adapter leurs structures administra tives et de former de façon appropriée leurs agents chargés de l'application du droit com munautaire.
Proposition de révision des perspec tives financières.
Créances nettes rela tives à la répartition des billets en euros au sein de l'Eurosystème.
le souci de préserver l'environnement a stimulé plusieurs initia tives communautaires.
budgétaires et administra- tives[9] DP/FPA/1998/9,
D'autre part, la Commission a entrepris les premiers travaux en matière d'évaluation des initia tives communautaires.
Artide 362 tives pour les mêmes produits à l'égard de la Commu nauté dans sa composition actuelle.
développement d'initia tives en faveur du consomma teur dans l'Union européenne.
ce rapport associe des données statistiques et des informations qualita tives.
le Conseil s'est déclaré en faveur de telles initia tives.
entreprises seront invités à participer à des consultations en ligne sur de nouvelles initia tives.
Des cours sur les techniques de pêche en haute mer seront organisés dans chacune des régions administra tives du pays.
La TVA dans les finances des États membres tives en ce qui concerne à la fois les microentreprises et les grandes entreprises.
Les 2,1 milliards restant à attribuer iront à des«initia tives communautaires» que la Commission proposera à la fin de cette année.
