Exemples d'utilisation de Cision en Français et leurs traductions en Italien
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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de la jurisprudence de la Cour de justice estime discriminatoire la d cision d une Municipalit d exclure de subside pour les familles les citoyens qui….
Le Parlement européen approuve totalement la dé cision du Conseil européen de tenir une session extraordinaire,
institués par la dé cision du Conseil des Communautés européennes du 17 août 1982,
la portée des problèmes de fond concernant la dé cision de décembre 1987, et donc de réitérer avec sérénité la nécessité d'une révision.
Clinton Davis, membre de la Commission.-(EN) Monsieur le Président, la Commission dé plore les mesures qui ont été annoncées par le gouvernement roumain visant à raser un grand nombre de villages en Transylvanie de même qu'elle déplore le traitement navrant que cette dé cision représente pour les minorités ethniques en Roumanie.
du trait instituant la Communaut europ enne concernant une proposition de d cision( CE) du Conseil sur les modalit s relatives la composition du comit conomique
La d cision d'initier ou non une proc dure d'infraction est prise par le directoire de la BCE,
Toute d cision du Conseil des gouverneurs de la BCE en r ponse une demande pr sent e dans les conditions d crites au paragraphe 5 ci-dessus doit comporter les motifs de cette d cision et tre notifi e
Aucune sanction n'est prise l'encontre de l'entreprise avant que la d cision ne devienne d finitive,
moins que la d cision adopt e conform ment l'article 3,
Le 17 novembre 1980, le Conseil a donné la consultation de mandée le 15 septembre 1980 par la Commission sur un projet de dé cision de la Commission relative à l'approbation d'une caisse de péréquation constituée par la Chamber of Coal Traders
les autorit s comp tentes de l» tat membre d' accueil constatent, par d cision motiv e prise avant l' expiration du d lai d' un mois.
des projets de d cision adopter par la suite par les Conseils d'association.
produits de peausserie ainsi que la surtaxe l' importation, et qu' une d cision sur un syst me de double licences pour les importations dans la Communaut de produits CECA en 1997 a r cemment t adopt e.
accompagnée d'une résolution contenant les observations qui font partie intégrante de la dé cision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 1999- JO L 160 du 15.6.2001
une proposition de d cision du Parlement europ en
Le droit de prendre la d cision d' initier une proc dure d' infraction pr vu par le pr sent r glement expire un an apr s
la dé cision d'adhésion de Chypre sera prise ultérieurement,
La pr sente d cision.
Article 6 La France est destinataire de la pr sente d cision.