Exemples d'utilisation de Decisions en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
S'il les demande, ces decisions motivees doivent lui etre communiquees immediatement par ecrit avec indication des voies de recours que lui offre la legislation en vigueur,
Les ministres des Affaires étrangères des Douze ont passé en revue leur politique à l'égard de l'Afrique du Sud à la lumière des decisions adoptées les 26
Ne sont pas affectees par la presente directive, les voies de recours ouvertes par la legislation en vigueur dans les etats membres contre les decisions des autorites competentes et prevues par la presente directive.
avons eu au sujet de l'Allemagne, il y a trois mois, j'ai déclaré que les sentiments des gens ne se laissaient pas influencer par des decisions parlementaires.
L'autonomie économique de l'EC n'est pas mise en cause du seul fait que les entreprises fondatrices se reservent le droit de prendre certaines decisions qui sont essentielles pour le développement de l'EC, notamment celles qui concernent les modifications de l'objet social, les augmentations ou diminutions de capitai, ou l'affectation des benefices.
L'étude intitulée«Study on making more efficient the enforcement of judicial decisions within the European Union»3, réalisée pour la Commission en 2004,
a reprendre dans sa proposition les montants deja inseres dans le document COM(92)2001 relatif aux perspectives financieres de la Communaute pour les annees 1993 a 1997, ceci en vue des decisions finales qui seront prises par le Conseil europeen.
cela peut priver le patient de l'occasion de participer et prendre des decisions comme etait plus premier c'est vrai.
d'instruction et de decisions en matière d'ententes
et en particulier aux decisions arretees au fur et a mesure en application de l'article 6.
La presente directive n'est applicable aux importations, en provenance de pays tiers, de viandes fraiches visees a l'article 1er paragraphe 1 troisieme tiret qu'a partir de l'entree en vigueur de la ou des decisions de la commission arretees selon la procedure prevue a l'article 29 en vue d'apporter a la liste visee a l'article 3 les adaptations necessaires.
Chaque etat membre prend toutes les dispositions utiles pour que les decisions d'autorisation, de mise sur le marche,
partie des interets des iles canaries a l'occasion des decisions qu'il arrete,
partie des interets des îles Canaries a l'occasion des decisions qu'il arrête,
DECISIONS FAVORABLES.
DECISIONS dans les deux déclarations.
DECISIONS ADOPTEES PAR PROCEDURE ECRITE()
DECISIONS DE LA COMMISSION MIXTE CEE-SUISSE prises dans le cadre de l'accord entre la communauté économique européenne
Autres decisions importantes.
Decisions concernant certaines nominations.
