Exemples d'utilisation de Phonogrammes en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
d'un nouvel instrument sur les droits des artistes-interprètes et des producteurs de phonogrammes.
du traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes.
les producteurs de phonogrammes ou de films et les organismes de radiodiffusion auront le droit exclusif général d'autoriser ou d'interdire la mise à la disposition du public sur demande de fixations d'interprétations ou d'exécutions, de phonogrammes, de films originaux
des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion.
unique des producteurs de phonogrammes publiés à des fins commerciales, versée par l'utilisateur de ces phonogrammes dans le cadre d'une radiodiffusion
des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion du 26 octobre 1961.
des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion,
Lorsqu'un phonogramme public à des fins de commerce, ou une reproduction de ce phonogramme, est utilisé directement pour la radiodiffusion ou pour une communication quelconque au publie, une rémunération équitable et unique sera versée par l'utilisateur aux artistes interprètes ou exécutants, ou aux producteurs de phonogrammes ou aux deux.
le Directeur de l'archive des phonogrammes de l'Académie des sciences de l'Autriche, Dietrich Schüller.
En ce qui concerne le deuxième traité, sur les interprétations et les phonogrammes, il convient de souligner que, pour la première fois, dans un traité international que signe la Communauté,
le traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes(WPPT), adoptés en 1996,
le traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions, et les phonogrammes(WPPT), n'aient pu être pris en compte dans les propositions de la Commission.
leurs sociétés de gestion et les producteurs de phonogrammes).
producteurs de phonogrammes et entreprises de diffusion aux autres ayants droit.
des producteurs de phonogrammes, des organismes de radiodiffusion
du traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et sur les phonogrammes COM(1998) 249- C5-0222/1999- 1998/0141 AVC.
La présente directive s'applique à tous phonogrammes, oeuvres protégées par le droit d'auteur,
le droit d'auteur et le traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes, qui portent respectivement sur la protection des auteurs
La présente directive s'applique à tous phonogrammes, oeuvres protégées par le droit d'auteur, exécutions, émissions et premières fixations de films visés dans la présente directive dont la protection par la législation des États membres
le traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et sur les phonogrammes, qui ont adapté la protection du droit d'auteur à la technologie numérique.