Exemples d'utilisation de Propositions de modifications en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
lors de la formulation de propositions de modifications.
accompagné le cas échéant de propositions de modifications.
avant le 30 avril 2014, un rapport comportant toutes les propositions de modifications qu'elle juge pertinentes.
Les propositions de modifications, qui ont été demandées par la Cour,
Les propositions de modifications de la directive 1999/32/CE visent pour l'essentiel à étendre son champ d'application à tous les combustibles liquides dérivés du pétrole utilisés sur les navires opérant dans les eaux des États membres.
L'UE espère aussi que les propositions de modifications de la loi sur les médias n'empêcheront pas les journalistes de rendre pleinement
La position commune du Conseil reprend certes un certain nombre de propositions de modifications- parfois seulement de façon partielle
assorti d'éventuelles propositions de modifications de ces chapitres.
À cette fin, les États membres transmettent à la Commission toute information nécessaire pour lui permettre de présenter au Conseil les propositions de modifications, prévues à cet article, propres à assurer en tout état
au plus tard trois ans apres la notification de la presente directive, des propositions de modifications a ladite directive en vue de realiser la libre circulation des aliments composes des animaux
Comme c'était le cas dans ce projet, les propositions de modifications du traité mettent en évidence les principes fondamentaux sur lesquels est fondée l'Union
en tant que de besoin, des propositions de modifications à y apporter.
accompagné des propositions de modifications du présent règlement qui apparaîtraient nécessaires en fonction de l'expérience acquise.
Propositions de modification de certains articles.
Proposition de modifications.
Proposition de modifications de certains articles du Règlement intérieur du CES.
Ce rapport peut être assorti de propositions de modification de la présente directive.
Une proposition de modification de cette convention a été diffusée par l'AIEA en 2004.
La Commission a présenté au Conseil cette proposition de modification en juillet 2008 doc.
Autres propositions de modification voir section II.