Exemples d'utilisation de Réseaux et services de communications en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
L'ordre du jour appelle le rapport(A5-0202/2001) de M. Harbour, au nom de la commission juridique et du marché intérieur, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et service de communications électroniques COM(2000) 392- C5-0429/2000- 2000/0183COD.
Réseaux et services de communications électroniques- cadre réglementaire communication.
Réseaux et services de communications électroniques, protection de la vie privée et protection des consommateurs.
Instituant le groupe des régulateurs européens dans le domaine des réseaux et services de communications.
Directive 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques.
Relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques directive"cadre.
Cadre réglementaire EU pour les réseaux et services de communications électroniques", élaboré par le rapporteur M. MCDONOGH.
Concernant le réexamen du cadre réglementaire EU pour les réseaux et services de communications électroniques{SEC(2006) 816}{SEC(2006) 817.
Le cadre réglementaire pour les réseaux et services de communications électroniques est basé sur la régulation des marchés et non celle des technologies.
Concernant le réexamen du cadre réglementaire EU pour les réseaux et services de communications électroniques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
La Commission a présenté au Conseil ses propositions concernant le réexamen du cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques.
Le Comité accueille favorablement les propositions de la Commission sur le réexamen du cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques.
Cependant, malgré la pression concurrentielle d'autres régions économiques, l'Europe ne dispose pas encore de marché unique des réseaux et services de communications électroniques.
La décision 2002/627/CE de la Commission du 29 juillet 2002 instituant le groupe des régulateurs européens dans le domaine des réseaux et services de communications, et. .
du Conseil concernant"Le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et services de communications électroniques.
La communication de la Commission constitue le rapport sur le fonctionnement des cinq directives constituant le cadre réglementaire pour les réseaux et services de communications électroniques.
L'amendement 14 reproduirait l'article 4 de la proposition de directive relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques.
Le rapport de Catherine Trautmann sur les réseaux et services de communications électroniques vise à promouvoir l'élaboration de la prochaine génération de réseaux de télécommunications en Europe.
au Conseil sur le fonctionnement du cadre réglementaire des réseaux et services de communications électroniques.
Veiller à ce que, dans des circonstances similaires, il n'y ait pas de discrimination dans le traitement des entreprises fournissant des réseaux et services de communications électroniques;