Exemples d'utilisation de Système de notification en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Le nouveau cadre antitrust allégera la charge réglementaire en abolissant le système de notification.
Malgré les faiblesses qui subsistent encore dans le système de notification, la Commission espère
Un système de notification totalement transparent est nécessaire,
Ensuite, il propose d'adopter une directive qui créera un système de notification visant à améliorer la sur veillance du trafic dans les eaux européennes.
Le système de notification des activités impliquant une exposition à l'amiante devrait être adapté aux nouvelles situations de travail.
L'abandon proposé du système de notification et d'exemption permettra d'utiliser tous les moyens disponibles afin de protéger efficacement la concurrence.
Tout d'abord, il n'existe pas d'autre solution que le système de notification des maladies.
Les nouvelles directives ne prévoient pas un système de notification entièrement électronique:
Un système de notification simple et efficace permettant d'utiliser un jeu unique de documents en cas d'offre de valeurs mobilières au public
Un système de notification des irrégularités similaires à celui des fonds structurels a été mis en place par les accords pluriannuels de financement pour les fonds PHARE[22], SAPARD[23], ISPA[24] et les fonds accordés à Chypre et Malte25.
Un système de notification des irrégularités similaire à celui des Fonds structurels a été mis en place par les accords pluriannuels de financement pour les fonds PHARE, SAPARD et ISPA. et pour les fonds accordés à Chypre et Malte 42.
Cependant, vu que tous les États membres n'ont pas encore mis en place une législation en matière de courtage en armements, le système de notification et de consultation ne sera contraignant que pour les États membres qui ont arrêté la législation requise.
les États membres aient mis en place un système de notification obligatoire et qu'ils collectent les informations dans les bases de données nationales.
Le système de notification a été mis en place principalement pour permettre aux autres organismes de formuler des observations,
l'intégration des îles Féroé dans le système de notification des maladies des animaux.
d'intégrer les îles Féroé dans le système de notification des maladies des animaux.
l'intégration des îles Féroé dans le système de notification des maladies des animaux 9240/05.
ce dernier doit être clarifié afin de différencier le système de notification préalable des systèmes d'autorisation préalable,
les autorités de concurrence des Etats membres et le système de notification qu'il implique empêche la Commission de se concentrer sur la répression des infractions les plus graves.