PRINCIPLES-BASED in French translation

• fondée sur des principes
• basés sur des principes
• fond e sur des principes
• axée sur des principes
• fondées sur des principes
• fondés sur des principes
• fondé sur des principes
• établies sur la base des principes

Examples of using Principles-based in English and their translations into French

Principles-based systems(which will often incorporate some functional rules)
Les systèmes fondés sur des principes(qui comportent souvent certaines règles fonctionnelles) sont théoriquement plus

which articulates a governmentwide, principles-based approach to risk management.
qui définit une approche gouvernementale fondée sur des principes de gestion du risque.

Because we offer a principles-based, publicly funded,“made-in-Canada model,” we believe aspects of our experience with plasma protein products can contribute to national pharmacare discussions.
Étant donné que nous offrons un modèle public typiquement canadien fondé sur des principes, nous sommes d'avis que certains aspects de notre expérience en ce qui a trait aux protéines plasmatiques pourraient alimenter les discussions sur un programme national d'assurance médicaments.

Published for comment new principles-based regulations for principal protected notes issued by federally regulated financial institutions, with a view
Publié aux fins d'observations de nouveaux règlements fondés sur des principes, concernant les billets à capital protégé émis par les institutions financières sous réglementation fédérale,

moving toward a proportionate and more principles-based approach.
en adoptant une approche proportionnée et davantage fondée sur des principes.

As our principles-based, publicly administered program evolves, we will continue
Au fil de l'évolution de notre programme public fondé sur des principes, nous continuerons de miser sur ses succès

their effort to address these issues, the Secretariat introduced a new, principles-based Operational Policy Note for grant closure.
pour résoudre les problèmes, le Secrétariat a instauré une nouvelle note de politique opérationnelle fondée sur des principes pour la clôture des subventions.

The framework is principles-based and provides domestic regulators with some flexibility in how they determine which banks are D-SIBs and what incremental capital requirements will be required.
Le cadre de référence est fondé sur des principes et donne aux organismes de réglementation nationaux une certaine souplesse pour déterminer les banques qui seront désignées D-SIB et les exigences supplémentaires en matière de fonds propres qui leur seront appliquées.

This principles-based guide will foster a balance between control
Le guide basé sur des principes favorisera l'équilibre entre le contrôle et la souplesse pour l'administration

This Group Risk Management Charter codifies the sound principles-based approach to risk management to ensure that Group(or Consolidated)
Objet et champ d'application La présente Charte de gestion du risque du Groupe codifie l'approche fondée sur des principes solides en matière de gestion du risque,

highlighted the fact that the aim of the IASB was to develop principles-based standards.
l'IASB avait pour but d'élaborer des normes fondées sur des principes.

A matrix organization, a principles-based operating model, a risk-based decision-making approach
Une organisation matricielle, un modèle opérationnel fondé sur les principes, un processus décisionnel axé sur les risques

The Corporation has committed to fostering a principles-based, decisionmaking culture; continuing to promote a culture of innovation
La Société s'est engagée à favoriser une culture décisionnelle axée sur les principes, à continuer de promouvoir une culture d'innovation

more principles-based regulations for the benefit of investors,
davantage axée sur des principes, dans l'intérêt des investisseurs,

Long-term application of the rules- through the concept of principles-based rules, the SEC is hoping that adequate flexibility has been incorporated such that the rules will not need regular revision e.g. due to a new technology or methodology.
Application durable des règles- grâce au concept de règles fondées sur des principes, la SEC espérait avoir assuré un niveau de souplesse suffisant pour qu'il ne soit pas nécessaire de revoir régulièrement ces règles, suite par exemple à l'adoption d'une nouvelle technologie ou méthodologie.

Specific thresholds(rather than principles-based guidelines) could lead to mechanistic examination of systems, impeding a comprehensive understanding of the potential impact of a failure
Recourir à des seuils précis(plutôt qu'à des repères fondés sur des principes) pourrait conduire à un examen des systèmes reposant sur l'application machinale de ces seuils,

Additionally, the LCO's Frameworks are consistent with other principles-based frameworks and statements being produced by the courts,
Les Cadres sont de plus conformes à d'autres cadres et déclarations fondés sur des principes que sont à rédiger des tribunaux, des organismes publics,

use of grant funds by creating a‘principles-based' guide that promotes efficiencies,
l'utilisation des fonds de subvention en créant un guide« basé sur des principes» qui favorise l'efficacité,

in the Model Law principles-based regulation -3- is used in the area of transparency
la réglementation fondée sur des principes est utilisée dans le domaine de la transparence et de la diffusion d'informations

cultural differences among States mean that principles-based and outcome-oriented approaches to standards that apply extraterritorially or have extraterritorial implications may
qui concerne les normes, les démarches fondées sur des principes et axées sur les résultats peuvent être moins problématiques lorsqu'elles s'appliquent de manière extraterritoriale