Examples of using Cadastral in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Il a fait observer que les directives de la CEE relatives à l'administration des biens fonciers avaient servi de base à l'établissement du système cadastral arménien et que l'expérience des pays à économies de marché avait été dûment étudiée
la Direction de l'arpenteur général est bien placée pour gérer efficacement la mise en œuvre des grands programmes d'arpentage cadastral pour le compte des autres ministères fédéraux et du gouvernement du Canada.
En ce qui concerne l'engagement de lancer le processus de levé cadastral, le Gouvernement a fait connaître les mesures qu'il avait adoptées pour définir
Si le revenu mensuel cadastral total par membre de la famille au cours de l'année précédente équivaut au maximum à 7% du revenu cadastral moyen à l'hectare au cours de l'année précédente,
scientifique et cadastral.
la gestion d'un registre cadastral et immobilier.
d'une activité professionnelle quand cette partie excède le quart du revenu cadastral de l'habitation.
RÉDUCTION POUR MAISON MODESTE Une réduction est octroyée pour l'habitation où le contribuable a sa résidence principale suivant le registre de la population lorsque le revenu cadastral non indexé de toutes les propriétés situées en Région flamande du contribuable n'excède pas 745 euros.
La loi sur le registre cadastral comporte des dispositions relatives au fait que les terres appartiennent aux peuples autochtones
Aucune information n'a été fournie sur les efforts déployés pour exécuter le programme de relevé cadastral des terres communautaires autochtones, ou encore enquêter
Les avantages économiques d'un système cadastral stable et fiable revêtaient incontestablement une importance primordiale,
Wang lance une réforme pour modifier le système cadastral de façon à recueillir des évaluations sur les situations de chacun les plus précises possibles.
renseignements cadastraux et levé cadastral sont administrés par une seule institution(31%),
Un système cadastral pilote devrait être mis en place sur le terrain
Dans ce contexte, il a mentionné la création du système cadastral ainsi que l'adoption de normes et de lois tels la loi
Mme M. Nanova(Office cadastral de la Bulgarie) a indiqué
Il agira dans le cadre d'un budget et d'un relevé cadastral qu'il définira en coordination avec le Directeur général du Cabinet du Premier ministre,
La mise en place d'un système cadastral intégré dans l'exRépublique yougoslave de Macédoine a montré à la fois l'importance que revêt pour l'économie nationale l'administration des biens fonciers
impôt cadastral et local sur les valeurs immobilières,
Il a rappelé que l'atelier avait porté sur l'enregistrement et la mise en place d'un système cadastral, sur l'utilisation des technologies de l'information aux fins de l'amélioration des systèmes