Examples of using Modificatif in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Nav Canada a publié un modificatif à son Manuel d'exploitation du contrôle de la circulation aérienne(MANOPS) pour donner aux contrôleurs de nouvelles directives relatives au largage du carburant
étant le chapitre 525 du Manuel de navigabilité, modificatif 1, en date de janvier 1987(ce qui équivaut aux JAR 25,
un avis modificatif portant sur ce gel du niveau salarial doit faire partie de l'avis modificatif remis à l'ensemble des participants touchés.
le Traité modificatif de Lisbonne donnait pour la première fois aux organes de l'Union, audelà de la simple coopération intergouvernementale, un mandat fort dans le domaine du droit pénal, y compris de la cybercriminalité.
a prié instamment le Gouvernement de prendre les mesures nécessaires pour veiller à ce que le projet de texte modificatif de l'article 20 de la loi fédérale no 8 de 1980(Code du travail)
tout acte additif ou modificatif, établi par une société après sa constitution
La loi de finances modificative pour 2002 a fait évoluer cette situation.
Le règlement de copropriété et ses modificatifs.
Le processus de ratification des protocoles de 2004, modificatifs des conventions de Paris
Les lois modificatives qui ont pris effet mais qui n'ont pas
Dans le projet de loi modificative, il est proposé que la jeunesse du conjoint n'empêche pas automatiquement la délivrance d'un titre de séjour au motif du mariage.
Le module de codification administrative importe les règlements modificatifs et permet l'application assistée des modifications dans le règlement en vigueur.
Dans le cas du Kenya, la loi(modificative) de 2016 sur les banques,
la quantité de contaminants et les facteurs modificatifs.
Une telle décision lui permet de motiver une ordonnance modificative de placement si les parents ne donnent pas suite à leur acceptation ou à leur engagement.
Le processus de ratification des protocoles de 2004, modificatifs des conventions de Paris et Bruxelles a été achevé.
d'éventuelles propositions de textes modificatifs sont rédigées
Figure 2: Séquence des quantités de doses et facteurs modificatifs correspondants, et unités de mesure.
Il a par conséquent émis des avis modificatifs concernant, notamment,
Le Client est présumé avoir accepté ces dispositions complémentaires, modificatives ou dérogatoires en cliquant un bouton«j'accepte» sur le Site Internet.