Examples of using Novation in French and their translations into English
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Colloquial
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Official
la cession de contrat n'emporte pas novation ou délégation(qui, de toute façon, ne se présume pas)
Par suite de la novation de ces opérations à la CDCC, la CDCC sera alors l'acheteur
l'accès à 17 tables d'ondes numériques, le synthétiseur analogique polyphonique 8 voix Novation Peak est parfait pour les producteurs de musique électronique moderne.
À compter du moment de cette novation, les membres compensateurs soumettant des opérations sur titres à revenu fixe qui étaient parties à la pension sur titres
La novation, la compensation, le caractère exécutoire de ses droits sur les garanties(dépôts au fonds de garantie et au fonds de compensation), le processus de gestion des cas de défaut et le caractère définitif
d'une autorisation de tirer une traite afin de couvrir le prix convenu ne sera jamais considéré comme une novation de la facture originale
La novation, la compensation, le caractère exécutoire de ses droits sur les garanties(dépôts au fonds de garantie et au fonds de compensation), le processus de gestion des cas de défaut et le caractère définitif
puis il ajoute des détails musicaux avec des machines comme le synthétiseur Roland Système 1, le vocodeur Novation Ultranova, la machine rythmique Tr-8 Roland
la6 livraison de la quantité de titres achetés par le vendeur seront réglés sur une base brute immédiatement après la novation de chaque opération même jour aux termes du paragraphe D-605 3.
Nous vous prodiguons des conseils sur les clauses d'interdiction de cession, les exigences liées à la novation, l'évaluation des arriérés,
les mots“que ce soit par novation, résiliation ou d'une autre façon” avaient été ajoutés à la fin du Principe de manière à faire en sorte
sans qu'il en résulte novation, tous engagements du Crédité, antérieurs ou non au crédit, exigibles ou non,
au sein de l'espace dédié« LA FIBRE ENTREPRENEUR- Drahi- X Novation Center».
conformément au contrat de novation conclu en avril 2003 et en vertu duquel le Groupe avait vendu la tranche relative aux échéances 2008-2025 du contrat.
Il convient de noter que si la technique de la novation est couverte par les Principes comme étant l'une des méthodes pour remplacer les obligations d'origine par une obligation nette unique en vertu de la clause de résiliation-compensation, le type de transaction communément appelée“compensation de règlements”(“novation netting” ou“settlement netting”)
Il convient de noter que si la technique de la novation est couverte par les Principes comme étant l'une des méthodes à utiliser pour remplacer les obligations d'origine par une obligation nette unique en vertu de la clause de résiliation-compensation, le type de transaction communément appelée“compensation de règlements”(“novation netting” ou“settlement netting”)
que se soit par novation, résiliation ou d'une autre façon,
que se soit par novation, résiliation ou d'une autre façon,
r novation compl te du r seau ferroviaire de l'Italie du Nord en synergie avec les perc es alpines de Suisse et d'Autriche.
En France, l'élection du Président pour la durée de la législature a été une novation qui"a plus que tout autre contribué à la dimension de la fonction, tant la durée s'avère, en politique,