Examples of using Parent peut in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Ainsi, le montant du crédit d'impôt dont peut bénéficier un particulier qui emprunte la voie médicale pour devenir parent peut atteindre 10 000$ par année.
Quelles décisions doivent être prises en commun et quelles décisions un parent peut-il prendre seul?
à la famille dispose qu'un parent peut être privé de ses droits parentaux s'il est <<reconnu formellement comme une personne se
Pendant cette période, le parent peut transférer la connaissance de l'entreprise à l'enfant et l'aider à acquérir l'expérience nécessaire pour exploiter l'entreprise en tant que futur propriétaire.
Un parent peut être déchu de ses droits parentaux à l'égard de tous ses enfants
Après une identification adéquate, tout parent peut vérifier les données personnelles que nous avons recueillies sur son enfant,
À l'heure actuelle, le parent peut retirer son consentement uniquement lorsque, dans le cadre d'une adoption confidentielle, il l'a donné sans connaître les caractéristiques de l'adoptant.
l'enfant ou un parent peut demander au tribunal de régler l'exercice de ce droit compte tenu des besoins de l'enfant
Le parent peut demander au tribunal d'établir une nouvelle ordonnance
En cas de séparation ou de divorce, l'un ou l'autre parent peut demander au tribunal de rendre une ordonnance de versement de pension alimentaire par le parent qui n'a pas obtenu la garde du mineur.
Des amendements récents aux règlements sur la délivrance de passeports prévoient que l'un ou l'autre parent peut demander et obtenir un passeport pour ses enfants;
Toutefois, un parent peut s'appuyer sur une nouvelle disposition de l'ordonnance d'arrêt d'exécution qui empêche une personne d'emmener un mineur hors de Malte article 877 du Code de procédure pénale.
Même si un parent peut vouloir que son adolescent soit complètement abstinent,
L'élève ou son parent peut, dans les trois jours suivant la réception de l'avis écrit du directeur, demander au conseil scolaire de réviser la suspension.
Outre le droit au supplément spécial, le parent peut également exercer le droit au supplément pour enfant s'il remplit les conditions prescrites par la loi sur la protection de l'enfant.
Pour accéder au bassin d'assouplissement(niveaux Étoile de mer et Canard), le parent peut circuler avec la poussette dans le corridor le long des fenêtres du bassin d'entrainement.
Organisez une« journée des parents» lors de laquelle chaque parent peut parler de son travail,
lorsqu'un élève est transféré d'une autre école; un parent peut également demander cette réunion.
Oaks écrivit qu'un parent a un droit fondamental protégé par la Constitution pour maintenir sa relation avec son enfant, mais que le parent peut néanmoins être privé de ses droits parentaux sur preuve d'inaptitude,
suite à une séparation judiciaire, un parent peut demander au tribunal d'établir un arrangement pour l'exercice de la responsabilité conjointe.