Examples of using Plus admissible in French and their translations into English
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Colloquial
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Official
n'est plus admissible à une couverture par le biais d'un parent qui participe à un élément du Régime de soins dentaires de la fonction publique.
Si l'une de ces personnes est plus admissible aux prestations d'invalidité,
Si l'une de ces personnes est plus admissible aux prestations en cas de perte d'emploi,
Toutefois, lorsque vous faites appel d'une décision stipulant que vous n'êtes plus admissible à recevoir des prestations d'invalidité à cause de l'amélioration de votre état de santé,
celui ci n'est plus admissible à des fins de réélection à l'assemblée générale annuelle des actionnaires qui suit le 15e anniversaire de son élection initiale au conseil.
le ménage n'est plus admissible au logement qu'il occupe,
ayant une ITP qui n'est plus admissible à l'APR, soit parce qu'il a atteint l'âge de 65 ans
il ne sera alors plus admissible à recevoir des financement dans le cadre de cette initiative.
SR2, SR, SR-blessure, C1) pendant plus de deux(2) ans n'est plus admissible à recevoir un brevet de développement, à moins que l'athlète ait été d'âge junior(à savoir 20 ans ou moins) quand il a reçu le brevet senior.
est admissible à l'ASRFC s'il réside au Canada et s'il n'est plus admissible à l'allocation c. -à-d.
est admissible à l'ASRFC s'il réside au Canada et s'il n'est plus admissible à l'allocation c. à-d. que le vétéran ou le membre, s'il était vivant,
Qui ne sont plus admissibles à l'allocation pour perte de revenus; ou.
Les mesures d'éclairage par induction ne sont plus admissibles.
ne sont plus admissibles au Programme de subventions Fondation à titre de directeur de programme.
au gaz ne sont plus admissibles sous le régime des actions accréditives.
les cadres des IRSC n'étaient plus admissibles à accumuler leurs indemnités pour départs volontaires c'est-à-dire démission ou retraite.
Les membres qui obtiennent un congé sabbatique ne sont plus admissibles à d'autres congés sabbatiques pendant les 6 années suivant la fin de leur congé antérieur.
Les pratiques opérationnelles qui étaient acceptées, ou du moins tolérées, en comptabilité de trésorerie ne sont plus admissibles.
Toutefois, les fournisseurs de logements pourraient vouloir permettre aux ménages qui ne sont plus admissibles à une aide sous forme de LIR ou à un logement
Les membres honoraires sont les personnes qui ne sont plus admissibles à titre de membres titulaires,
