Examples of using Stabiplan in French and their translations into English
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Colloquial
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Official
Stabiplan peut faire appel à des tiers pour l'exécution du Contrat.
Contrat entre le Cocontractant et Stabiplan et conformes à la législation et aux règlements.
Stabiplan décline toute responsabilité en particulier pour toute inexactitude ou autres vices du Contenu.
Stabiplan peut apporter son assistance sur demande
Logiciel sont toujours suffisamment spécialisés par exemple en ayant suivi des séances de formation de Stabiplan.
Stabiplan recherchera et réparera le plus rapidement possible
être donnés à consulter à des tiers sans l'autorisation de Stabiplan.
Le Cocontractant doit avertir immédiatement Stabiplan de tout usage illicite du Logiciel, des Services ou du Contenu par un tiers.
Stabiplan ne garantira aucun produit,
Celui-ci accepte par les présentes que Stabiplan soit de tout temps en droit de facturer les frais de l'abonnement au service de son Fournisseur au Cocontractant pendant toute sa durée.
Il en va de même pour les versions obsolètes du Logiciel: Stabiplan est en droit, comme spécifié dans le contrat de licence, et sous réserve de notification au Cocontractant, d'arrêter la Maintenance de versions obsolètes.
sans l'accord préalable écrit de Stabiplan International BV.
Sauf indication contraire, les prix de Stabiplan s'entendent hors TVA
Fournisseur: la partie qui fournit le Logiciel ou du Matériel à Stabiplan et qui a accordé à cette dernière un droit d'utilisation
Stabiplan n'est pas responsable de la disparition,
les modèles de nos clapets coupe-feu sont disponibles sur le site MEPcontent de Stabiplan.
La rémunération due pour l'abonnement au service est due à l'avance par le Cocontractant à Stabiplan au début de chaque période.
de négligence grave de Stabiplan ou de ses dirigeants.
L'acception pendant la procédure de connexion constituera la preuve concluante de l'application et de la réception des Conditions Générales entre Stabiplan et l'Utilisateur.
Le droit néerlandais s'applique exclusivement à toutes les offres et à tous les Contrats de Stabiplan et à leur exécution.